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Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-262 du 16 mai 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCORESOFT S.A.M.", au capital de 152.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SCORESOFT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SCORESOFT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-263 du 16 mai 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "SOCIETE SPORTIVE ET RECREATIVE CLUB BOULISTE MONEGASQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-265 du 19 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " COMITE MONEGASQUE DU CONSEIL INTERNATIONAL DES MONUMENTS ET DES SITES - ICOMOS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-253 du 15 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "UNIVERSITE MEDICALE VIRTUELLE DE MONACO" (U.M.V.M.)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-266 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO YACHT SHOW",
au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO YACHT SHOW", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO YACHT SHOW", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-274 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "RAYONNEMENT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-275 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ADAM - ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DES ARTS A MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Caducité de l'arrêté ministériel n° 2008-113 du 5 mars 2008 portant approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée BEAR STEARNS (MONACO) SAM, publié au Journal de Monaco du 14 mars 2008
L'arrêté ministériel n° 2008-113 en date du 5 mars 2008, portant approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BEAR STEARNS (MONACO) SAM" et l'autorisant à se constituer est caduc en application de l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895, sur les sociétés anonymes et en co...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-286 du 30 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARE NOSTRO",
au capital de 150.000 euros
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARE NOSTRO", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARE NOSTRO", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-293 du 12 juin 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "SI ON CHANTAIT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 susvisée ;
Vu les statuts présent...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-289 du 4 juin 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", au capital de 150.000 euros
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au ca...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au ca...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-123 du 2 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association de recherche et de sauvegarde du savoir traditionnel en matière de bien-être"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-34 du 17 janvier 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TERRA MARIS", au capital de 1.500.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TERRA MARIS", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me H. RE...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TERRA MARIS", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société reçu par Me H. RE...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-104 du 28 février 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EMES FEDERING S.A.M.",
au capital de 150.000 €
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EMES FEDERING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société reçus...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EMES FEDERING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société reçus...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-94 du 21 février 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COCHLIAS S.A.M.",
au capital de 150.000 €
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COCHLIAS S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COCHLIAS S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...