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Journal n°6469 du 18 septembre 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°6879 du 28 juillet 1989
: ARTICLE PREMIER Le 4e et le 5e de l'article 13 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, susvisée, sont modifiés comme suit : 4°) Des limites bâtissables : a) Par rapport à la voie publique ...
Journal n°4529 du 3 août 1944
, le 3 août 1944. -Cession de Fonds de Commerce (PreMière Insertion) Suivant acte s. s: p. en date à 'Monaco du 28 juillet i9, enregistré, M. Pierre-Félix SALMON, commerçant, no 25, avenue de la ...
Journal n°5311 du 20 juillet 1959
tenue à Monaco le f0 mars1959; - Vu l'article 11 de l'Ordonnance, la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars:1895, ;-',":f-Alar les Ordonnances des-17 septembre 1907, '1C juin 790.9, par- les ...
Journal n°6419 du 3 octobre 1980
Fondaticin Hector Otto à Monaco, le e novembre 1979, en vue d'9btenir l'autorisation de vendre la part indivise d'un immeuble léguée à ladite Fondation par M. Josefth Merlo Vu la loi n° 56, du 22 janvier ...
Journal n°7095 du 17 septembre 1993
jours entre 9 h 45 et 16 h 3C, jusqu'au 2 novembre, Méditerranée, le miracle de la mer Port de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante Cabaret du Casino tous les ...
Journal n°1213 du 11 octobre 1881
, va à Cannes ; 8 h. 36 m. venant de Ventimiglia va à Cannes; 10 h. 22 m., express, venant de Menton3 va à Cannes; 11 h. 19 m. venant de Ventimiglia, va à Marseille; soit 9 trains dans chaque sens. La ...
Journal n°5514 du 7 juin 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplômatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n ...
Journal n°4470 du 17 juin 1943
, au siège social, le 9 avril 1943, portant : I° Réduction du capital 'social de la somme• de trois millions cinq cent Mille (3.500.000) francs à celle de un million sept cent cinquante mille (1 ...
Journal n°6805 du 26 février 1988
'ordonnance souveraine du 1 I juillet 1909 sur la police municipale ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 87 ...
Sommaires 1964 du 31 décembre 1964
.568 19 Juin 1964 Souveraine no 2.050 du 7 septembre 1959 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (ç. 434), Ordonnance Souveraine n° 3.201 portant nomination d ...
Journal n°7309 du 24 octobre 1997
les jours, de 9 h à 13.h et de 14 h à 17 h, Exposition du peintre Claude Gauthier sur le thème du Mexique toiles à l'huile et dessins à l'encre de chine Congrès 1181el Loeivs jusqu'au 26 octobre ...
Journal n°2333 du 24 mars 1903
. - - L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOU V EM ENT DU POE T DE MONACO Arrivées du 14 au 22 Mars 1903 GÊNES, vapeur, Cobra, allem., e. Brunswig, passagers. SAN REMO, y. à vap., Boris, angl.. c ...
Journal n°1289 du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE 173 21 30 16 » 47 5 75 4 30 16 1 95 1 45 H 1 35 » 95 9 1 10 » go 7 » 85 » 65 3 » 70 » 55 29 55 » » 1111.11 Ami PLAGES 22 15 » » 74 65 ...
Journal n°5027 du 8 février 1954
repos du Cap-Fleuri (p. 110). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. ft° à it6). Annexe au Journal de Monaco CONSEIL NATIONAL. - Compte rendu de la. Séance Publique du 22 Juillet 1.953 (p. 231 à 265 ...

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Version 2018.11.07.14