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Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-627 du 2 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2013-3627 du 13 décembre 2013...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-822 du 15 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Gardien(ne) de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recr...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titu...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-972 du 15 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-4837 du 16 décembre 2020 portant ouverture d'un c...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-746 du 9 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Économe dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-4627 du 2 décembre 2020 portant ouverture d'un co...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Mai...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1796 du 7 mai 2021 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme,...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2179 du 31 mai 2021 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4767 du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune&nbs...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4688 du 7 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'une Bibliothécaire - Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-3428 du 17 septembre 202...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4807 du 15 décembre 2020 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service Communication).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-4061 du 9 octobre 2018 p...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4837 du 16 décembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4840 du 14 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-3930 du 22 octobre 2020...