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Journal n°3937 du 4 mai 1933
éléments de l'instruction pri- 2e - sur les matières de ge. [maire. 3e 8e. 4e 7e On du e011111 moyen des écoles prim. 5e 6e, c'est-à-dire de la classe do sortie et ainsi de suite. Les examens ...
Journal n°0209 du 8 juin 1862
'ÉTuArric.En los frais do poste on sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE: 8 nEunns 2 nnunEs HEURES t'y Juin 2 19 4 17 2 20 1 25 0 22 C) fi.19 3 24; 9:i 90 2.0 id. 3 id. 25 '28 4 id. 0 I ...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
nationale des sportifs et des sportives concerné(e)s. Ces contrôles seront effectués, en accord avec les organisations sportives visées à l'article 4.3.c de la Convention, conformément aux règlements en ...
Journal n°2754 du 7 mars 1911
supprimé. ART. 9. L'article 50 ainsi modifié (§ 1, 2, 3, 4, 5) sera inséré à la suite de l'article 63 et portera le numéro 63 bis. ART. 10. Le deuxième alinéa de l'article 53 de Notre dite Ordonnance ...
Journal n°2168 du 23 janvier 1900
et 25 %; le quatrième, 1,000 francs et 15 %; le reste au premier. — 12 pigeons ; 3 pigeons à 26 mètres ; 9 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d ...
Journal n°5879 du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes : — posséder la nationalité monégasque; — être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.). ART. 3. Le concours ...
Journal n°1695 du 27 janvier 1891
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à ,gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le *7 Janvier 1891 NOUVELLES LOCALES La fête ...
Journal n°2321 du 30 décembre 1902
Eugène GIGNOUX, défenseur-agréé 66, avenue de la Gare, Nice AVIS PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer midi 3 h. 6 h. 9 h. soir soir soir TEMPÉRATURE DE L ...
Journal n°4236 du 29 décembre 1938
produits sont imposés à la taxe unique globale (9 %). ART. 2. Sont soumis obligatoirement au régime de la taxe de 9°% : 1° les producteurs ou fabricants, tels qu'ils sont définis à l'article 3 ci ...
Journal n°3776 du 17 avril 1930
subordennée la délivrance des autorisations. § 1. - De la hauteur des constructions (art. 9 à 14). § 2.- Des toitures (art. 15 et 16). § 3. -- Des façades (art. 17 à 21). § 4. --De da hauteur des ...
Journal n°4387 du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo maximum 7.60 8.40 Amandes, petites 3.60 4.00 9.00 11.70 Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg., en cageot.... ..... .... 9.60 11.50 Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°5960 du 17 décembre 1971
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7 août 1958, n° 2.543 du: 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 cu 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°0954 du 10 octobre 1876
» 11 70 Toulon 12 04 3 44 7 40 7 29 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 5 57 9 45 9 05 Gd HOTEL DES BAINS à MONACO Cet hôtel admirablement situé sur la plage et qui est déjà ...
Journal n°6706 du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ; Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°5302 du 18 mai 1959
cotisation mensuelle pourcentage du salaire mensuel de base de la C.A.R. Catégorie 1 1 à 19 h. 0,72 du salaire de base 2 20 à 29 h. 1,05 3 30 à 39 h, 1,38 4 40 à 49 h. 1,71 5 50.-à 59 ...

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Version 2018.11.07.14