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Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu'auprès des Communautés Européennes
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.360 du 7 juin 2004 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.360 du 7 juin 2004 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.360 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’une secrétaire-sténodactylographe à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, publiée au Journal de Monaco du 6 décembre 2013
Il fallait lire page 2508 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carine Welker, épouse Agliardi, est nommée dans l’emploi de secrétaire-sténodactylographe à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers et ... Il fallait lire page 2508 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carine Welker, épouse Agliardi, est nommée dans l’emploi de secrétaire-sténodactylographe à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers et ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.570 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.572 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Canine de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.858 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini est nommé Premier Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l ... auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Realini est nommé Premier Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.502 du 30 septembre 2015 rectifiant l’ordonnance souveraine n° 5.456 du 6 août 2015 portant nomination de membres du Tribunal Suprême
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée, et notamment ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée, et notamment ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.542 du 22 décembre 2009 autorisant le Consul général honoraire de l’Ex-République Yougoslave de Macédoine à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.068 du 7 janvier 2011 portant nomination de l’Ambassadeur en mission auprès du Ministre d’Etat afin d’assurer les relations diplomatiques bilatérales avec certains pays
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 3.635 du 12 janvier 2012 relative à la taxe sur la valeur ajoutée, publiée au Journal de Monaco du 20 janvier 2012
Il fallait lire page 58 :
........................................................................................
Art. 3.
Au 1° du 4 de l’article 23 du Code des taxes sur le ... Il fallait lire page 58 :
........................................................................................
Art. 3.
Au 1° du 4 de l’article 23 du Code des taxes sur le ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.090 du 17 décembre 2012 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance souveraine n° 4.102 du 21 décembre 2012 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l’Organisation des ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l’Organisation des ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.110 du 26 décembre 2012 portant nomination d’un Chef de Bureau Principal à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.337 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Conseiller à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève
Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Johannes De MILLO TERRAZZANI, Premier Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l’Organisation des Nations ... Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Johannes De MILLO TERRAZZANI, Premier Secrétaire à Notre Mission Permanente auprès de l’Organisation des Nations ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.449 du 6 août 2015 modifiant les dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d’urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110 ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.885 du 17 juillet 2014 autorisant le Consul honoraire de l’Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme ...