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Journal n°7381 du 12 mars 1999
"21st CENTURY MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, en date du 19 février 1999. III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ... Monaco, en date du 19 février 1999. III - Le brevet original des statuts portant mention de son approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7507 du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant. Art. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ... définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant. Art. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
" WELLCOM ADVERTISING S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. 19. Approbation gouvernementale formalités La présente Société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - Que les présents statuts auront été approuvés et la Société autorisée par ... . 19. Approbation gouvernementale formalités La présente Société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - Que les présents statuts auront été approuvés et la Société autorisée par ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
" S.A.M. DOSEL " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
assignations et significations seront valablement faites au Parquet de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'appel de Monaco. ART. 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente ... assignations et significations seront valablement faites au Parquet de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'appel de Monaco. ART. 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco Etude de Me Jean-Pierre LICARI Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
.A. CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE) en vertu d'une quittance subrogative en date du 2 juillet 1999 ; - d'une hypothèque judiciaire provisoire inscrite le 19 août 1999, volume 187, n° 17 par la S ... .A. CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE) en vertu d'une quittance subrogative en date du 2 juillet 1999 ; - d'une hypothèque judiciaire provisoire inscrite le 19 août 1999, volume 187, n° 17 par la S ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot - Etude de Me Jean-Pierre LICARI - Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco Immeuble "Le Coronado" 20, avenue de Fontvieille - Monaco
AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE) en vertu d'une quittance subrogative en date du 2 juillet 1999 ; - d'une hypothèque judiciaire provisoire inscrite le 19 août 1999, volume 187, n° 17 par la S.A.M. COSTA et ... AGRICOLE INDOSUEZ (SUISSE) en vertu d'une quittance subrogative en date du 2 juillet 1999 ; - d'une hypothèque judiciaire provisoire inscrite le 19 août 1999, volume 187, n° 17 par la S.A.M. COSTA et ...
Journal n°7606 du 4 juillet 2003
"SOCIETE MONEGASQUE D'ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE" en abrégé "S.M.E.T." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
omis de faire élection de domicile en Principauté, les assignations et significations seront valablement faites au Parquet de M. le Procureur Général près de la Cour d'Appel de Monaco. Art. 19 ... omis de faire élection de domicile en Principauté, les assignations et significations seront valablement faites au Parquet de M. le Procureur Général près de la Cour d'Appel de Monaco. Art. 19 ...
Journal n°7608 du 18 juillet 2003
"S.A.M. TEKNE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
faites au Parquet de M. le Procureur Général près de la Cour d'Appel de Monaco. Art. 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu ... faites au Parquet de M. le Procureur Général près de la Cour d'Appel de Monaco. Art. 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
"MUNEGU REAL ESTATE SAM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
. 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - Que les présents statuts auront été approuvés et la société autorisée par ... . 19. Approbation gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - Que les présents statuts auront été approuvés et la société autorisée par ...
Journal n°7771 du 1 septembre 2006
"RAWLINSON & HUNTER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
. 19. Approbation Gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - que les présents statuts auront été approuvés et la société autorisée par ... . 19. Approbation Gouvernementale - Formalités La présente société ne pourra être définitivement constituée qu'après : - que les présents statuts auront été approuvés et la société autorisée par ...
Journal n°7753 du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
. ART. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s'il y a lieu, tous ... . ART. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s'il y a lieu, tous ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
" S.A.M. PLAZA " - Société Anonyme Monégasque Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
omis de faire élection de domicile en Principauté, les assignations et significations seront valablement faites au Parquet de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Monaco. ART. 19 ... omis de faire élection de domicile en Principauté, les assignations et significations seront valablement faites au Parquet de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Monaco. ART. 19 ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
entre la constitution définitive de la fondation et le 31 décembre suivant. ART. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l ... entre la constitution définitive de la fondation et le 31 décembre suivant. ART. 19. Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l ...
Journal n°7521 du 16 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...

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Version 2018.11.07.14