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Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.790 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Floride, Etats-Unis d'Amérique)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.340 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
Permanente de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gabriel Revel est nommé Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco ... Permanente de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gabriel Revel est nommé Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.387 du 31 mars 1998 portant nominationdu Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Zurich (Suisse
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.367 du 28 mai 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Palma de Majorque (Espagne)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.448 du 22 juillet 2002 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1978, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1978, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.051 du 26 septembre 2001 portant nomination du Vice-Consul honoraire de Monaco à Lisbonne (Portugal).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.290 du 5 mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lima (Pérou).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul Général Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lugano (Suisse)
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.273 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Toronto (Canada).
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.268 du 22 février 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à San Salvador (République d'El Salvador).
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Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.318 du 4 avril 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Guatemala City (Guatemala)
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.343 du 6 mai 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Melbourne (Australie).
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.786 du 15 mars 2001 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à La Havane (Cuba).
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Journal n°7490
du 13 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.839 du 4 avril 2001 portant nomination du Consul Général Honoraire de Monaco à Santiago (Chili).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...