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Journal n°0265
du 5 juillet 1863
'abonne, pour lit FrOnce, à Paris, à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3. et rites td. St-llitaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et direc. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissohnière,11 ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques,
— aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A.
ART. 3.
Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°5784
du 2 août 1968
à compter du 1" juillet 1968 du régime de retraite et de prévoyance des cadres « A.G.I.R.C.».
Le Conseil d'Administration de nu cours de
3a réunion du 28 juin 196$, a décidé de t'Oder la valeur du ...
Journal n°6320
du 10 novembre 1978
.323
3A0 5.490
3,50 5.652
3.60 5.813
3,70 5.974
3.80 6.136
4.00 6.459
4.20 6.782
4.40 7.105
4.50 7.266
5.00 8.074
5.20 8.397
6.00 9.688
Catégories
A
A'
B
C
C'
D
E
F ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
chacun des suivants.
miers rn2
Jusqu'à - Au-delà
1 15,41 F. 200 m2 10,22 F. 8,19 F.
2 A 13,67 F. 150 m2 9,02 F. 7,12 F.
2 13 12,72 F. 100 m2 7,85 F. 6,16 F.
2 C 12,00 F. 70 m2 7,12 F ...
Journal n°7147
du 16 septembre 1994
dispositions de l'arreié ministériel n° 94-163 du 22 mars 1994, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 27 mars 1994, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 25 septembre 1994, à 3 ...
Journal n°6528
du 5 novembre 1982
vacance d'un appartement situé 9, rue Malbousquet 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, bains, W.C., cave.
Le délai d'affichage expire le 17 novembre 1982.
DÉPARTEMENT DES TRA VA UX PUBLICS
ET ...
Journal n°4985
du 20 avril 1953
», à Monte-Carlo.
OppoSitions s'il y a lien, dans les dix jours de la date de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 avril 1953.
egné : J.-C. REY.
Étude de 1\4'3 AuousTE SETTIMO
Docteur en Droit ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°1468
du 21 septembre 1886
.
A partir de demain mercredi 22 septembre, le concert du jour, sur la terrasse du Casino, aura lieu de 2 heures et demie à 4 heures.
Jeudi prochain, à 3 heures 14 minutes du matin, le Soleil, sortant du ...
Journal n°6007
du 10 novembre 1972
;
«— quatre vingt-dix pour cent (90 %) aux Action« naires ».
Il. — Les résolutions prises par l'Assemblée générale, en ce qui concerne les modifications à. apporter aux articles 1 or-2-3-8-22 ...
Journal n°2334
du 31 mars 1903
22 au 29 Mars
GÈNES. vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, NICE. yacht à vap. Saint-George, angl.. c. Jutton,
- yacht à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, CETTE, vapeur, Najadey, angl., c. Jessen ...
Journal n°4309
du 23 mai 1940
Direction de la Sûreté Publique, avenue de Monte-Carlo. devront s'y présenter à nouveau. sans leur véhicule, avant le 21 mai 1940, de 9 heures à 12 heures et de 14 b. 30 à 18 h. 30. Les bureaux de la Sûreté ...
Journal n°6980
du 5 juillet 1991
fleuves internationaux ».
Sont supprimés. ART. 3.
I - 1) Le taux de 25 % prévu à l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988 est remplacé par celui de 22 %.
2) Le taux de 25 % prévu à l ...
Journal n°4011
du 27 septembre 1934
remis en circulation courant décembre avec une marche accélérées par rapport à l'hiver dernier.
Paris, dép. 10 h. 15 ; Nice, arr. 22 h. 35 ; Menton, arr. 23 h. 15.
Menton, dép. 9 h. 20 ; Nice, dép. 10 ...