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Journal n°8538
du 14 mai 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-10 du 29 avril 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche évaluant l'intérêt d'un protocole spécifique de plongée sous-marine dans la régression des symptômes de Burnout chez les médecins urgentistes », dénommé « MEDIC-DIVE ».
aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l'étude en veillant, notamment, à ... Association Monégasque des Activités Financières ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche évaluant l'intérêt d'un protocole spécifique de plongée sous-marine dans la régression des symptômes de Burnout chez les médecins ...
Débats 1965
du 31 décembre 1965
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Some ... sur les bénéfices, 11.100.000 francs, représentant 11,11 % du montant des recettes publiques.
La réduction des dépenses ordinaireS. par rapport aux prévisions initiales et à celles figurant'au ler ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
LOCAUX VACANTS
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ... Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
LOCAUX VACANTS
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de locations de certains locaux à usage d'habitation sont informées ... Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de locations de certains locaux à usage d'habitation sont informées ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
’ouvrage «The Principality of Monaco - State -
International Status - Institutions» (p. 1428).
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique.
Avis de recrutement n° 2012 ...
Journal n°5071
du 13 décembre 1954
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Stymelol » (p. 844).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES.
État des condamnations (p. 844).
INFORMATIONS DIVERSES ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Avis de recrutement n° 2015-64 d’un Gestionnaire informatique à la Direction de la Sûreté Publique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire informatique à la Direction de la Sûreté Publique ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire informatique à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
HOME TRADE LUX - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - « Le Montaigne » - c/o SARL LOUISE - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 1er mars 2022, les associés ont décidé de modifier l’article 2 « Objet » des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2 ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 1er mars 2022, les associés ont décidé de modifier l'article 2 « Objet » des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2 ... Modification aux statuts ... HOME TRADE LUX - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins - « Le Montaigne » - c/o SARL LOUISE - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
LOCAUX VACANTS
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ... Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation sont informées ...
Journal n°6727
du 29 août 1986
'une sténodactylographe à la Direction du Travail et des Affaires Sociales,
Nous. Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 cu 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 ...
Journal n°4709
du 8 janvier 1948
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Vu k Loi ne 255 du 20 avril 1939 ;
Vu l'article 2 de Notre Ordonnance n" 2.514 du 10 juillet 1941, constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
temporaire aux prescriptions en vigiteur concernant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sur une partie de la voie publique (11 Rallye Aytomobile Monte ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
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VOLTRIALBENGA ... pourvoir aux cas d'urgence pendant les évènements dont cette ville a été le théâtre au mois de juillet dernier.
Le 3 août, à l'approche des troupes, la Commission Consulaireinvestie de tous les pouvoirs ...
Journal n°6970
du 26 avril 1991
portant nomination d'un Commis-comptable au Secrétariat Général de la Mairie ( Direction du Personnel) (p. 446).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTERE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique.
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Journal n°5879
du 29 mai 1970
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àixante ... 1970 sortant fixation du taux de l'allocation d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier (p. 402).
Arrêté ...