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Journal n°8188 du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement (p. 1982). Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°4513 du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris. Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°7856 du 18 avril 2008
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°5825 du 16 mai 1969
avril 1942 à Cannes, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité'à cOmpamaitre personnellenrient devant le. Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 juin 1969, à 9 heures du matin, sous ...
Journal n°6188 du 30 avril 1976
articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi a?,',71 du 3 janvier 1924 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942; Vu la ...
Journal n°2215 du 18 décembre 1900
INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. j Pour les autres insertions, on traite • de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIS OFFICIELLE Par Ordonnance du 8 ...
Journal n°6320 du 10 novembre 1978
.S.S. approuvé par Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 juin 1955, 9, 10 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 modifiée'par la loi n° 620 du 26 juillet 1956 et l'article 4 du règlement in térieur de la C.A ...
Journal n°0770 du 25 mars 1873
'année. On s'abonne, à Monaco, à l'imprimerie du journal. mat. soir soir mat. 6 55 1 15 4 10 6 40 10 02 3 04 6 32 11 26 3 04 7 11 10 36 12 49 4 36 8 24 11 50 1 01 4 50 8 37 12 02 108 4 57 8 44 1 ...
Journal n°7750 du 7 avril 2006
. 510). Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire (p. 510). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Journal de Monaco. Mise en vente de ...
Journal n°3075 du 20 février 1917
infraction à arrêté d'expulsion. F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet 1876, à Carrù (Italie), demeurant à La Condamine, 5o fr. d'amende, pour infraction à l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du ...
Journal n°1062 du 12 novembre 1878
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 19 h. du ami Ida soir du soir du soir MOUVEMENT DU PORT. DEsmp,154:, Arrivées du 4-au 44) Novembre 1878 ...
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
du Théâtre National de l'Opéra de Paris à Monte- . Carlo (p. 50). Conférence sur les manuscrits de la Mer Morte (p. 50). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 51 d 54), 30 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 ...
Journal n°5302 du 18 mai 1959
mensuelle des employés des Hôtels de Ira, 2° dt 3° catégories, depuis le 1" mars 1959 (p. 463). Circulaire n° 59-21 relative à l'application des dispositions de la Loi nt} 619 du 26 Juillet 1956 fixant le ...
Journal n°4220 du 8 septembre 1938
1909 et par les Lois ii° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 9-15 juillet 1938 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Est approuvée la ...
Journal n°0909 du 30 novembre 1875
•^•^^•^••••••^ MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 22 au 28 Novembre 1875 NICE. yacht à y. Zirefly, anglais, c Canes, sur lest. -GOLFE JUAN. b. Antoinette Victoire , français., c. Nou e, sable. ID. h ...

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Version 2018.11.07.14