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Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et
titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du
Tourisme et des Congrès (p. 1415).
Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°5693
du 4 novembre 1966
).
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince (p. 797). ORDONNANCES SOUVERAINES
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (o. 801 a 80e),
Crdonnance Souveraine n" 3.655 du 26 octobre 1966 portant nomination des Membres du ...
Journal n°5553
du 6 mars 1964
MONACO Vendredi 6 Mars 1964
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 9 décembre 1963 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août
1967 relative à la désignation des membres du Tribunal
du Travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
1078 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 juin 2007
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
extrait publié en conformité do la loi n0 71 -du 3 janvier 1924 sur lés sociétés par actions et de l'article 2 de l'Artété Ministériel du 22 juin 1951.
Menaça, le il octobre 1951.
Signé : J.-C. RÊY ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
rendu de la séance publique du 3 octobre
• 1988 (p. 61 à p. 114).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.305 du 23 novembre 1988 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa ...
Journal n°0746
du 8 octobre 1872
vraiment curieux, surtout pour une personne du nord, d'assister à des baignades et de s'y livrer elle-même à la mi-octobre. Mais c'est là une des prérogatives dont jouit notre région. Aussi commence-t-on à ...
Journal n°5104
du 1 août 1955
(p. 612). Gala de Variétés (p, 612), Réception (p. 612).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 612 à 618)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1163 du 22 juillet 1955 portant abrogation de ...
Journal n°1206
du 23 août 1881
10 11 10 1 52 4 58 8 18
arrivée.... 8 30 10 22 12 08 2 44 5 50 .9 16
départ .... 8 45 12 26 2 59 4 40 6 55 9 30 6 10
Villefranche-s-Mer 8 55 1237 3 10 4 54 7 06 9 41 6 ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Commerces (cessions, etc...) 8,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.952 du 1er octobre 2012 admettant un
fonctionnaire à ...
Journal n°7233
du 10 mai 1996
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.939 du 26 avril 1996 portant nomination d'un Inspecteur principal de police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER lII
PAR ...
Journal n°0911
du 14 décembre 1875
, id. c. Gasparini, id.
ALFRED GABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
En vente à l'imprimerie du Journal :
LE
CODE PÉNAL
et le
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE
DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO.
Prix : 3 ...