Rechercher un journal, un article
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.380 du 16 juillet 2004 - Règlement portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé de la Colle.
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.311 du 6 mai 2004 - Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires, et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée.
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.489 du 5 novembre 2004 - Convention internationale de 1993 sur les privilèges et hypothèques maritimes, adoptée à Genève le 6 mai 1993
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.551 du 20 décembre 2004 - Convention
sur les polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm le 22 mai 2001.
Journal n°7640
du 27 février 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.177 du 10 février 2004 - Protocole à la
Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance,
de 1979, relatif aux métaux lourds
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Erratum à l'arrêté Municipal n° 2003-092 du 14 novembre 2003 fixant la durée des
congés annuels du personnel communal publié au
Journal de Monaco du vendredi 5 décembre 2003.
Il fallait lire :
Article Premier.
"La durée des congés est fixée ainsi qu'il suit :
a) Fonctionnaires ou Agents ayant rang de Secrétaire Général, Secrétaire de Mairie, Chargé de Mission, Chef de Service, Chef de division, Chef de section ou assimilé...
Article Premier.
"La durée des congés est fixée ainsi qu'il suit :
a) Fonctionnaires ou Agents ayant rang de Secrétaire Général, Secrétaire de Mairie, Chargé de Mission, Chef de Service, Chef de division, Chef de section ou assimilé...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.402 du 13 août 2004 - Cahier des
charges de la Concession du réseau deTélédistribution - Annexe A
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.440 du 20 septembre 2004 - Amendements à la Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution, faits à Barcelone (Espagne) le 10 juin 1995.
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.381 du 16 juillet 2004 - Accord portant création de la Commission Générale des Pêches pour la Méditerranée tel qu'amendé par le Conseil Général des Pêches pour la Méditerranée dans sa première session
extraordinaire (mai 1963), dans sa treizième session (juillet 1976) et dans sa vingt-deuxième session (octobre 1997) et ayant été approuvé par la Conférence de la FAO à sa douzième session (décembre 1963) et par le Conseil de la FAO à sa soixante-dixième session (décembre 1976) et sa cent treizième session (novembre 1997).
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 67 du 23 mai 2005 - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973.
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 518 du 19 mai 2006 - Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, adopté à Kyoto le 11 décembre 1997
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 708 du 3 octobre 2006 autorisant la cession d'un immeuble par la fondation Hector Otto, parue au Journal de Monaco du 6 octobre 2006.
Page 1 846
--------------------------------
Il fallait lire :
"....au 2 bis, boulevard des Moulins à Monaco."
au lieu de :
" ....au 2, boulevard des Moulins à Monaco. "
--------------------------------
Le r...
--------------------------------
Il fallait lire :
"....au 2 bis, boulevard des Moulins à Monaco."
au lieu de :
" ....au 2, boulevard des Moulins à Monaco. "
--------------------------------
Le r...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 608 du 1er août 2006 - Cahier des charges du Service Public de la production et de la distribution de chaleur et de froid sur le territoire de la Principauté
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-80 du 16 février 2006 fixant le classement
des restaurants, publié au Journal de Monaco du 24 février 2006
Il fallait lire page 264 :
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
..............................................................................
<...
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
..............................................................................
<...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-640 du 29 décembre 2006 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme, publié au Journal de Monaco du 5 janvier 2007
Lire page 8 :
..............................................................................................................................................
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 29 novembre 2006 ;
Au lieu de :
..............................................................................................................................................
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 29 novembre 2006 ;
Au lieu de :
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14