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Journal n°7560
du 16 août 2002
, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373).
Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...
Débats 1968
du 31 décembre 1968
/1/1968 N° 5151
314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759
315 nie SEANCE DU 14/2/1968
J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160
316 ème SEANCE DU 19/2/1968
J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164
380 éme ...
Journal n°5423
du 11 septembre 1961
Souveraines no, '3.087, 215, 663, 2.119, 3.752 et 1.341 des 16 janvier 1922, 10 mars 1924, 19 février 1928, 9 mars 1938, 21 septeMbre 1948 et 19 juin 195G.
Vu Notre Arrêté n° 61-048 du 22 février 1961 ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
, coefficient 3,
b) une épreuve de sténographie notée sur 10 points, coefficient 2,
c) une épreuve de dactylographie notée sur 10 points, coefficient 3.
Pour être admis à la fonction le minimum de points ...
Journal n°2026
du 11 mai 1897
Monaco à 1 h. 9 après-midi. Deux trains venant de Nice et trois venant de Menton, desserviraient Monaco à dater du ler octobre.
C'est avec regret qu'au milieu de toutes ces améliorations, nous ne voyons ...
Journal n°4092
du 16 avril 1936
)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, tiranche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
2 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°1658
du 13 mai 1890
manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, • 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco ...
Journal n°0214
du 13 juillet 1862
frais de poste en- sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES 2 HEURES 6 HEURES
6 Juillet 7
22 5 23 2.0 0 21 3
95 25
20 0 22 0 21 0 20 1
id.8 id.9
3 ft
id. tri
Monaco, le 13 ...
Journal n°6341
du 6 avril 1979
- course directe de jour, retour à vide . . 2,40 F.
. Tarif C - course de nuit . . . . ... 3,45 F.
(de 22'h. à 6 lk.'dù
-- Bagages, la pièce : 1 F.
ART, 3.
Lés tarifs ci-deksue devront faire l ...
Journal n°7202
du 6 octobre 1995
25 septembre. au 14 octobre 1995.
9, rue Grimaldi - étage, composé d'une pièce, cuisine. w.c.
Le loyer mensuel est (le I .7W1 F.
37, boulevard de Belgique - étage à gauche. composé de 2
pièces ...
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Ela, des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel a, dans ses séances des 26, 29 et 30 octobre 1965, prononcé les condamnations suivantes :
- C.A. né le 21 avril 1938 ...
Journal n°5636
du 1 octobre 1965
acte reçu par Me Louis-COnstant Crovetto, notaire à Monacà, le 22 septembre 1965, Monsieur Joseph YVORRA, commerçant, demeurant à Ville d'Avray (Seine-et-Ôise), 3, Allées des Tilleuls Le Monastère ...
Journal n°6159
du 10 octobre 1975
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
FIN DE CONTRAT DE GÉRANCE
Deuxième Insertion
Le contrat de gérance libre reçu par M° L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 septembre ...
Journal n°7316
du 12 décembre 1997
le 22 février 1969 en Biélorussie, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le -mardi 6 janvier 1998, à 9 heures, sous ...
Journal n°6820
du 10 juin 1988
.
Le présent arrêté est applicable à compter du ler mai 1988.
ART. 3.
Les arrêtés ministériels no 87-100 du 26 février 1987 et n° 87-485 du 4 septembre 1987 sont et demeurent abroges.
ART. 4.
Le ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
,82
Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71
Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53
630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4
Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...
Journal n°4803
du 24 octobre 1949
.
ART. 3.
Le droit syndical est reconnu aux fonctionnaires dans les conditions prévues par la Loi.
ART. 4.
Le Ministre d'Etat est chargé de la Fonction Publique.
Sous son autorité, c'est au ...
Journal n°6042
du 13 juillet 1973
. — Suivant acte reçu en double minute par Mes L.-C. Crovetto et P.-L. Aureglia, notaires à Monaco, le 22 mars 1973, Mme Angèle Jeanne Catherine MENIO, épouse de M. Jean MONGLON, demeurant à Monte-Carlo, 26 ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
Gard 146,7 175,4 168,2
Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1
Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8
Poussier de coke • 153,9 198, 184,
Toutes taxes comprises.
Ajouter à chaque vente, quelle qu ...
Journal n°4242
du 9 février 1939
pièce 0.50 à 3.50
Cbayotte 0.50 à 1 »
Choux-vérts 0.75 à 4.50
Choux-fleur 0.75 à 7 »
« brocolis 0.50 à, 3.50
Cresson paquet 0.35 à 0.50
Endiv,es kilog. 9 » à 10 »
Épinards 2 ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...
Journal n°0118
du 2 septembre 1860
5 23
s e 2 25 I 24 9.
26 24 8 24 9 e 9 24 7
s
23 7 23 9
Monaco, le 2 Septembre 1860.
La ville- de Nice entre dans, la- période de sa transformation. Un~ chemin de fer va la relier à ...
Journal n°3286
du 11 janvier 1921
illicites ;
3° La Loi n° 16, du 26 juin 1919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure Civile.
ART. 2.
Les articles 18 et 1-9 et le titre IV de la Loi n° 5, du 14 août 1918, modifiée ...
Journal n°2058
du 21 décembre 1897
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
et prix Béthune, course de haies, 8,000 fr., 2 ...
Journal n°6334
du 16 février 1979
.450 22.000
de 350,01 à 400 510 940 2.650 23,800
de 400,01 à 450 570 1.060 2.940 26.5
de 450,01 à 500 630 1.180 3.140 28;2
de 500,01 à 600 690 1.370 3.330 3'0.
de 600,01 à 700 ' 730 1.410 3 ...
Journal n°1570 [= n°1580]
du 13 novembre 1888
renseignements à Paris : gare, boulevard Diderot : bureau Central, rue Sainte-Anne, 4, avenue de l'Opéra; Agence des wagons-lits, 3, place de l'Opéra; Agence Lubin, boulevard Haussmann, 36; Agence Cook, 9, rue ...
Journal n°5566
du 5 juin 1964
condamnatioh.s..
Le Tribunal Correctionnel a,, dans. ses séances des. 14 et: 21 avril, 5 et 9 mai 1964, prononcé les condamnations suivantes :
14 avril 1964 :
— C. L., né le 6 juin 1925 à San Remo (Italie ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ...