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Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1682 du 11 avril 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu l’arrêté municipa...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2661 du 21 juin 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.M. André J. Campana, Douzième Adjoint, est délégué dans les fonctions de...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2476 du 7 juin 2022 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2336 du 1er juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un co...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 po...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2400 du 7 juin 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Ma...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2610 du 21 juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutem...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2550 du 21 juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Ouvrier d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutem...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2706 du 22 juin 2022 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2976 du 18 août 2020 portant nomination et titularisation d’un A...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2812 du 27 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 8 juillet 2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2474 du 9 juin 2022 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-1288 du 7 avril 2016 por...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2516 du 9 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme,...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2517 du 9 juin 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...