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Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-304 du 28 mai 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SPELEOLOGIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-307 du 28 mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "LPG WORLD S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LPG WORLD S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LPG WORLD S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-308 du 28 mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOGERES MONACO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOGERES MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOGERES MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-316 du 6 juin 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "AC Bât".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "AC Bât" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "AC Bât" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu les...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-247 du 3 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "CLUB BOULISTE DU ROCHER".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-250 du 3 avril 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LES AMBASSADEURS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LES AMBASSADEURS" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite socié...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LES AMBASSADEURS" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite socié...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-390 du 10 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LIGNAFORM".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LIGNAFORM" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pr...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LIGNAFORM" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pr...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-429 du 7 août 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaire...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaire...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-401 du 24 juillet 2003 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE RUGBY".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONACO CONGRES ET TOURISME".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO CONGRES ET TOURISME" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;<...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO CONGRES ET TOURISME" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;<...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-317 du 6 juin 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ING Baring Private Bank (Monaco) S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "ING Baring Private Bank (Monaco) S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "ING Baring Private Bank (Monaco) S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-318 du 6 juin 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME DU GARAGE DE LA FRONTIERE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DU GARAGE DE LA FRONTIERE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de la...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DU GARAGE DE LA FRONTIERE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de la...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-319 du 6 juin 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS" en abrégé "SOMODIPE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS" en abrégé "SOMODIPE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extra...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS" en abrégé "SOMODIPE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extra...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-146 du 17 mars 2005 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES HANDICAPES MOTEURS" (A.M.H.M).
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-197 du 31 mars 2005 approuvant la modification apportée aux
statuts de l'association dénommée
"UNION DES FEMMES MONEGASQUES" en abrégé "U.F.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
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Version 2018.11.07.14