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Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.346 du 26 mai 2004 conférant l'honorariat à un Militaire de carrière.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 16.260 du 12 mars 2004 admettant un militaire de carrière à faire v...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 16.260 du 12 mars 2004 admettant un militaire de carrière à faire v...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.347 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Quentin, Jean, Louis DE SEVELINGES, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Quentin, Jean, Louis DE SEVELINGES, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 1...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.348 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Charles, Louis, Rolland GRASSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Charles, Louis, Rolland GRASSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.349 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marc-Antoine, Eugène MARTIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marc-Antoine, Eugène MARTIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.351 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Isabelle, Marie, Emilie MINIONI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Isabelle, Marie, Emilie MINIONI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.385 du 27 juillet 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Nathalie, Françoise, Louise, Georgette CHENEVEZ, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Nathalie, Françoise, Louise, Georgette CHENEVEZ, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n°...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.386 du 27 juillet 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous a été présentées par le Sieur Ange, Joseph, Barthémy, Roland GIORDANO et la Dame Lucienne, Anna, Josette GIANNELLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous a été présentées par le Sieur Ange, Joseph, Barthémy, Roland GIORDANO et la Dame Lucienne, Anna, Josette GIANNELLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.387 du 27 juillet 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous a été présentées par le Sieur Marcel, Jean, Charles SBIRRAZZUOLI et la Dame Annick, Marie, Andrée HALL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous a été présentées par le Sieur Marcel, Jean, Charles SBIRRAZZUOLI et la Dame Annick, Marie, Andrée HALL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
Vu la...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.075 du 25 novembre 2003 portant nomination
d'un Attaché à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.055 du 18 novembre 2003 décernant
la Médaille du Mérite National du Sang.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médai...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médai...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.056 du 18 novembre 2003 décernant
la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.057 du 18 novembre 2003
accordant la Médaille d'Honneur.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.058 du 18 novembre 2003
accordant la Médaille du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Trava...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Trava...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.061 du 20 novembre 2003 portant nomination
du Régisseur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BANDOLI, Intendant, est nommé Régisseur de No...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles BANDOLI, Intendant, est nommé Régisseur de No...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.062 du 20 novembre 2003
portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Andrée, Myriam, Renée PARSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Andrée, Myriam, Renée PARSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
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Version 2018.11.07.14