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Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.689 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Chroniques et Convalescents).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Nadia SANMORI ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Nadia SANMORI ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.690 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef
de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Robert SCARLOT ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Robert SCARLOT ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.687 du 22 février 2005 conférant l'honorariat à un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Analyses Médicales).
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Claude BERNARD ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'honorariat est conféré au Docteur Claude BERNARD ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 297 du 22 novembre 2005 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.604 du 2 avril 2008 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
-sténodactylographe dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... -sténodactylographe dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.386 du 29 septembre 2009 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.189 du 19 septembre 1997 portant nomination d’un Assistant de Direction au ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.189 du 19 septembre 1997 portant nomination d’un Assistant de Direction au ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.372 du 15 septembre 2009 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.233 du 19 juin 2009 portant promotion d’un Capitaine ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.233 du 19 juin 2009 portant promotion d’un Capitaine ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.794 du 29 août 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia Beaujon ... établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia Beaujon ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.798 du 29 août 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
technologies nouvelles dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... technologies nouvelles dans les établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Publique monégasque, d'un Professeur agrégé d'anglais ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Publique monégasque, d'un Professeur agrégé d'anglais ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.600 du 31 décembre 2004 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
. Patrick FOLLETE-DUPUITS, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 19 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... . Patrick FOLLETE-DUPUITS, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 19 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.424 du 23 août 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.253 du 19 avril 1978 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.253 du 19 avril 1978 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.417 du 23 août 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.394 du 19 décembre 1991 portant intégration d'un professeur certifié de lettres ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.394 du 19 décembre 1991 portant intégration d'un professeur certifié de lettres ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.937 du 21 août 2003 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.366 du 7 juin 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité.
la Marine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry LAFOREST DE ... la Marine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry LAFOREST DE ...