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Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2636 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-37 du 3 juin 1998 portant nomination d'une archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 97-85 du 20 novembre 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une ar...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 97-83 du 20 novembre 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une em...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2802 du 14 juillet 2017 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'Ordo...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2803 du 14 juillet 2017 réglementant la circulation des piétons et la circulation des véhicules à l'occasion de la réhabilitation des réseaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'Ordo...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-21 du 22 avril 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 56ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2859 du 19 juillet 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 27ème Monaco Yacht Show 2017\.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2027 du 21 juillet 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2858 du 19 juillet 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la réhabilitation des réseaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la vo...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2749 du 18 juillet 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nominatio...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2748 du 18 juillet 2017 abrogeant l'arrêté municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisationcommunale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016, plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans l...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2920 du 25 juillet 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 31 juille...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 97-50 du 17 juillet 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3323 du 21 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recruteme...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique ;Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes e...