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Journal n°1854
du 13 février 1894
Février 189.1
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 9 février 1894, M. Pierre-Ange-Jacques Clerici, sujet Monégasque, résidant à Menton, est autorisé à modifier l'orthographe de son nom en l ...
Journal n°0069
du 18 septembre 1859
donc MM. lei Propriétaires à profiter sans plus attendre de l'intermédiaire d'au:: eesnce établie toute dans értt
41,3
•
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 a c 15 Septembre 1859 ...
Journal n°3158
du 24 septembre 1918
Affaires diverses est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 23 septembre 1918.
P. le Ministre d'État :
Le Conseiller de Gouvernement,
C. BELLANDO DE ...
Journal n°1637
du 17 décembre 1889
'Observatoire de Paris
( Suite — Voir le n° 1,636)
A Jacques Cassini, l'auteur des Eléments d'astronomie, succéda son fils, César Cassini III, puis, en 1771, Cassini IV, fils du précédent. C'est à ce dernier que ...
Journal n°0744
du 24 septembre 1872
140 6 45 5 50 9 35 Isi1
040
soir mat. soir matin 0
soir
4 10
3`z:
10 36
11 50
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12 26
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1 12
3 05
6 04
7 30
8 4.
9 32 matin
Ligne de GÊNES à ...
Annexes 1958
du 31 décembre 1958
° 5242 065
PUBLICATION N° 5
J.O.M. DU 26/5/1958 N° 5251 125
PUBLICATION N° 6
J.O.M. DU 14/1/1958 N° 5258 201
PUBLICATION N° 1
J.O.M. DU 15/9/1958 N° 5261 245
PUBLICATION N° 8
J.O.M. DU 21 ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
Pouvoir Législatif ; ,
Vu la Loi no3.93 du 3 juillet ie44 renouvelant la délégation du Pouvoir Législatif donné à l'Autorité Souvez raine ;
Avons 'Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La présente ...
Journal n°3155
du 3 septembre 1918
Conseil National et les délégués du Gouvernement,
pourrait-on arriver à un règlement plus avantageux
pour le compte 3 0/0. C'est pourquoi la Commission de Finances devrait accepter de s'en tenir à la ...
Journal n°0863
du 12 janvier 1875
» > » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 00 » (11) Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 '10 22
19 2 45 1 ...
Journal n°3246
du 1 mai 1920
la Principauté,
Vu la Loi n°4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920, portant prorogation des ...
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ».
Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom.
Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3
Classe C 07, division d).
N° 1671 ...
Journal n°2780
du 15 août 1911
: Vols,363; Abus de confiance, 49 ; Coups et blessures volontaires, 40 ; Escroqueries, 25 ; Infractions à arrêtés d'expulsion, 22.
Aucune ordonnance du magistrat instructeur n'a été frappée d ...
Journal n°3276
du 16 novembre 1920
'Arrêté municipal en date du 3o septembre r9r6 ;
-ELAétcnas :
ARTICLE PREMIER.
L'Arrêté municipal du 22 juillet r 918 est rapporté.
ART. 2.
Sont remises en vigueur les dispositions de l'article 6 de l ...
Journal n°4730
du 3 juin 1948
suite à la présente.
Monacb, le 3 juin 1948.
(Signé:) J-C. REv.
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
(Première Insertion)
Aux termes d'un acte sous-seings privés du. 13 .février 1948, enregistré, M ...
Journal n°3896
du 28 juillet 1932
'Arrêté susvisé du 26 février 1925, devra nous être adressée dans les cinq jours qui suivront la réception du présent Arrêté.
ART. 3.
Un ordre de service, porté à la connaissance du Personnel par voie d ...
Journal n°5826
du 23 mai 1969
juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 avril 1969;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
«.ccrtainernent.
« Et pendant un an j'ai fait preuve de la plus grande « patience, essayant à chaque fois de montrer le plus « large esprit de conciliation. C'est ainsi que par lettre « en date du .8 mars 1958 j ...
Journal n°6009
du 24 novembre 1972
suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile
francs ...
Journal n°6289
du 7 avril 1978
travail, le déjeuner de c13titre servi à La Chaumière, ce hant-lieu; dans torts les sens du terme, de la gastronOmie Monégasque.
**
Les troisièmes rencontres de Monaco : «Monaco
3 »...
...seront ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
MANAGEMENT », au
capital de 300.000 € (p. 900).
Arrêté Ministériel n° 2015-249 du 9 avril 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « NGR (MONACO) S.A ...
Journal n°7037
du 7 août 1992
la République ;
Vu la .oi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris ...
Journal n°4676
du 29 mai 1947
'abonnernerefo parient du I.' de chaque« moui
INSERTIONS LÉGALES : 26 francs la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine te" 3.454. du 19 mai 1947, nommant un Membre du Conseil de ...
Journal n°4151
du 13 mai 1937
cette Administration.
ART. 2.
La sentence arbitrale sera rendue le 8 mai 1937.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°4318
du 25 juillet 1940
Alin Monjardin.
PARTIE NON OFPICIELLE
AVIS ET COMMUNIQUÉS
La Police Municipale a relevé, sur les marchés 'de la Principauté, les prix des légumes et fruits suivants, à la date du 23 juillet 1940 ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
traitede gre a gre pour i es autres insertions
111110MoMmommonameaernomme.
On s'abonne, pour la France, à Paris; h l'Agence Bavas, rue J.-I. Rousseau, 3, et chez X. St-Hilaire,
Éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°6822
du 24 juin 1988
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 692 à 701)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.212 du 13 juin 1988 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°0860
du 22 décembre 1874
Villefranche-sur-Mer 8 30 — 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 506 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 H 32 1 34 3 22 5 ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°1560
du 26 juin 1888
charmant petit pèlerinage gravissait, dès les 3 heures et demie du matin, la pente rapide de la Turbie, se rendant à N. -D. de Laghetto.
C'était le cercle du Sacré Coeur de Jésus qui, sous la direction des ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
(A.C.C.O.B.A.M.S.), adopté à Monaco le
12 novembre 2011, publiée au Journal de Monaco du
22 juillet 2011.
Il fallait lire page 1492 :
Ordonnance Souveraine n°3.323 du 24 juin 2011 rendant ...