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Journal n°8168
du 11 avril 2014
de Téléradiologie », en abrégé « C.M.T.R. »,
est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et
la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
dizaines doit être nécessairement la moitié de 16, c'est-à-dire 8. Nous avons donc 8 et 9, le premier comme dizaines, le second comme unité. Or, comme nous avons dit que le premier chiffre, celui des mille ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation
du lait entier, est abrogé. ART. 2.
Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit :
Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's
• ART. 3.
MM ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES PHARMACIENS au 1er janvier 1999
la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ... la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ...
Journal n°6559
du 10 juin 1983
ler avril 1983 fixé à 3.210,00 francs par l'arrêté ministériel n° 83-210 du 26 avril 1983, le montant forfaitaire des cotisations s'établit ainsi pour chacune des catégories mentionnées au tableau ci ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164).
AVIS ET ...
Journal n°5635
du 24 septembre 1965
.41 Marseille t Tél. s 30-1345
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.385 du 22 septembre 1965 meulier nomination d'un Vice-Consul de Monaco à New York (p. 709).
Ordonnance ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°3852
du 24 septembre 1931
centenaires ne sont pas aussi rares qu'on le croit. Il y en a, bon an, mal an, sept mille en Europe. Et c'est en Bulgarie que l'on en rencontre le plus.Ce pays heureux en possède 3.880, soit un pour cent ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
à la production -aux taux de 9 c,Y, et de 3 %,
ART. 24.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 25.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
JOURNAL DE MONACO 3
22:
Turbie. L'influence du dialecte ligurien se fait sentir jusqu'à Menton et à Roquebrune.
La Turbie marquait à l'Est la limite du domaine de Provence et de la juridiction de l ...
Journal n°6120
du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
éventuelles sont comprises dans ces taux.
ART. 3.
Les multiplicateurs résultant des taux fixés à l'article 1" s'appliqueront aux prix de base des fabricants, c'est-à-dire compte non tenu des remises ou ...
Journal n°2001
du 17 novembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2001 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 17 Novembre 1896
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JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°3208
du 26 août 1919
. — C'est le Commissaire du Gouvernement, puisque c'est lui qui e le contrôle de toutes les Sociétés.
M. le Président. — Rectification du Budget de l'exercice t9 19.
La parole est à M. Palmaro ...
Journal n°0812
du 13 janvier 1874
,008.
Août 7,553.
Septembre 8,945.
Octobre 9,965.
Novembre 14,195.
Décembre 17,560.
Total. . . . 186,267.
Le Tribunal Supérieur jugeant correctionnelle-ment, a condamné le 9 de ce mois, à 3 ans de ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
dossier avant l'intervention d'une des sanctions disciplinaires visées aux chiffres 3 à 7 et au dernier alinéa de l'article 41.
ART. 14.
L'Administration est tenue de protéger le fonctionnaire contre ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045
411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039
416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025
4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°6415
du 5 septembre 1980
-charge 2.302 2.371 a) ou b)
a) Ancienneté ce moins de 3 mois : garantie du S.M.I.C. 2.326,38 F.
b) Ancienneté de plus de 3 mois : garantie minimum professionnel 2.386 F.
Personnel employé
. De plus ...
Journal n°2251
du 27 août 1901
entreprises de ce genre réussirent peu ; en 1870 on ne comptait encore que 22 vapeurs sur l'Obi et c'est seulement en 1895 que la centaine a été dépassée, et pourtant ce fleuve offre. 3,415 kilomètres de ...
Débats 1942
du 31 décembre 1942
Ministériels, page 3.
30 Lettre du Ministre d'Etat en date du 26 septembre 1941 relative à l'adjudication des travaux d'élargissement de l'avenue du Castelleretto, page 3.
40 Projet de Loi portant ...
Journal n°4566
du 19 avril 1945
, prévue par l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n2 .9M, du 4 janvier 1945, se tiendra le vendredi 20 avril, à 20 :h.- 30, dans les locaux de là Chambre Consultative, 17, rue Suffren Reymond.
L ...
Journal n°3028
du 28 mars 1916
fallût annoncer au malheureux père l'affreuse nouvelle: c'est en conduisant ses hommes à l'assaut que le Lieutenant Lemoël est tomb, atteint d'une balle au front.
Sorti de Saint-Cyr à la promotion des ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2005.
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 4e trimestre 2005.
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Tour de garde des médecins généralistes 4ème trimestre 2011
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
Journal n°5727
du 30 juin 1967
:
— de 0 à 2,99 tonneaux de jauge brute : 15 F
— de 3 à 5,99 « « : 25 F
— de 6 à 9,99 : 30 F
de 10 à 14,99 « : 40 F
— de 15 à 21,99 : 45 F
— de 22 à 29,99 : 55 F
— de 30 à 39,99 : 60 F
— de ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
à l'article 53 de l'Ordonnance précitée du 4 mars 1886.
ART. 2.
Notre Ordonnance no 3.611, du 9 juillet 1966, susvisée, est abrogée à compter du jour de la prestation de serinent de Paul Louis ...
Journal n°1082
du 1 avril 1879
. 33 tireurs et des meilleurs. Voici les noms des, vainqueurs :
er E. R. G. Hopwood, objet d'art (10 sur 12).
2° M. A. Rtish (9 sur 14).
3° M. le capitaine Shelley (9 sur 15). 4° M. le comte du ...