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Journal n°7901 du 27 février 2009
). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.084 du 18 février 2009 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor (p. 3094). jo7901- 26/02/09 13:38 Page 3083 ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
'y mettre fin. Vendredi 9 mai 2008 JOURNAL DE MONACO 789 L'organisme financier du bénéficiaire déclare ce fait au service institué à l'article 3 de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, susvisée ...
Journal n°1383 du 3 février 1885
. id. id. id. id. LÉON 3111TJÉGOIROLOGIQUE1 (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres) 9 h. du mat.I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir da soir 1 du soir PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 ...
Journal n°1032 du 16 avril 1878
, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. ABONNEMENTS Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°6415 du 5 septembre 1980
-charge 2.302 2.371 a) ou b) a) Ancienneté ce moins de 3 mois : garantie du S.M.I.C. 2.326,38 F. b) Ancienneté de plus de 3 mois : garantie minimum professionnel 2.386 F. Personnel employé . De plus ...
Journal n°7180 du 5 mai 1995
1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. GESTEL" (r), 548). Arrêté Ministériel n° 9.5-170 du 2 mai 1995 autorisant la modification des ...
Journal n°4614 du 21 mars 1946
:) J.-C. ltEy. Agence M.112CHETTI et FILS Licencié en Droit , 20, rue Caroline, Monaco VENTE ISE FONDS DE COM1I1ERCE (Première Insertion) Suivant acte ,sous seing privé, en date à Monaco du 26 ...
Journal n°6231 du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons ARTicLE ËREMIER. L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°6914 du 30 mars 1990
vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de ...
Journal n°7910 du 1 mai 2009
/4 OR 9507) 21.Alexandre Benois Costume for the Ballerina, 1920 Velvet, silk, cotton fabric, fur SPSMTM (GIK 17049/3a-c ; MEM 3271/a, b, c) 22.Ballet shoes of Anna Pavlova 1906 Satin, leather ...
Journal n°4869 du 29 janvier 1951
jimébres à la direction de cette société (p. 86). Arrêté Ministériel h° 51-9 du 17 Janvier 1951 portant modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Auto-Riviera» (p. 86 ...
Journal n°0982 du 24 avril 1877
'hier au concert du casino. L'archiduc a quitté Monte Carlo à 10 h. 22 in. pour rentrer à Nice. • Pendant que de tous côtés on signale, même dans la région du littoral méditerranéen, un abaissement ...
Journal n°5421 du 28 août 1961
. c) connaître la dactylographie. ART. 3. Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dam un délai de quinze jours à compter de la ptiblication du présent Arrêté un ...
Journal n°6214 du 29 octobre 1976
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 'portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile. francs Salaire de base . 4 9,44 Congés ...
Journal n°7216 du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22). .;rrété ...

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Version 2018.11.07.14