Rechercher un journal, un article
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature, modifié ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-23 du...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-648 du 21 février 2018 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 22 au dimanche 25...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-621 du 19 février 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 15ème Dix Kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2018.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circul...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-645 du 26 février 2018 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2003-20 du 13 février 2003 portant nominati...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-702 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomin...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-701 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2015-3928 du 14 décembre 2015 portant nomina...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-643 du 27 février 2018 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-149 du 25 janvier 2018 portant nominati...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-700 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2015-3357 du 23 octobre 2015 portant nominat...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-689 du 27 février 2018 portant nomination d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2013-3627 du 13 décembre 2013 portant nomina...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-737 du 27 février 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-771 du 28 février 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2015-554 du 20 février 2015 portant nominati...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-22 du 25 janvier 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau chargé(e) de la saisie informatique dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article PremierIl est ouvert à la Mairie (Médiathèque Municipale) un concours en vue du recrutement d'un...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-20 du 24 janvier 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 24ème Cross du Larvotto.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-18 du 31 janvier 2000 portant nomination d'un adjoint technique dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination d'un jardinier (4 branches) dans les Services...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3100 du 9 juillet 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Communication).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'...