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Journal n°6117
du 20 décembre 1974
équipement terre-plein 82.000.000
de Fontvieille
Total État «C » 186.407.000
Majorations Budget Total.
ou dinpinutions Rect. 1974 par section
3.2)9.000 31.212.000
— 7)5.000 5.117.000
+ 30 ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
500
de 28,00 ni à 31,99 m 130 800 3 100 ' 28 800
de 32,00 m à 38,99 m 190 1 140 4 500 39 200
de 39,00 in à 43,99 m 240 1 450 5 800 52 300
de 44,00 in à 49,99 ni 400 2 400 9 500 86 ...
Journal n°4377
du 11 septembre 1941
(Première Insertion)
Par acte sous seing privé en date à MonacO, du 10 juin 1941 c,nregistré, M. Charles BASTELLI, demeurant à Monaco, 9, rue Florestine, a cédé à M. 'Jean-Baptiste RINALDI, -demeurant à ...
Journal n°5213
du 2 septembre 1957
monégasque dénommée : « SOciété Monégasque de Constructions» en abrégé « S.M.C.» (p. 873).
Arrêté Ministériel n° 57-234 du 22 août 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
, séjours et retours :
Par chaque vacation de 3 heures fr. 5 »
ART. 9. - Requête afin d'apposition des
scellés (853, 854) fr. 4 5o
ART. I O. - Vacation à l'apposition des scellés
(856) : Première ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-804 du 25 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
à des actes de torture et à des traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements.
22.
Alexis Enrique ESCALONA ... Venezuela.
L'annexe figurant à l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par le texte suivant :
style='width:524.5pt;margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> color:windowtext'> padding:4 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°1501
du 10 mai 1887
TRENTIÈME ANNÉE — N. 150.1 Bureaux : rue à Lorraine, 22 Mardi 10 Mai 1887
JOU ONACO
ministration et Rédaction, POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrange ...
Journal n°0550
du 3 janvier 1869
• •
Villefranche-sur-mer
Beaulieu • •
Eza • .
Monaco. .
3 30 6 ,55
3 42 7 07 3 49
3 .57
4 09 7.30
12 40 12 52 12 59 1 07 1 19
8 35
8 51
8 58
9 06
9 18
Restaurant à *- carte et à prix fixe ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem,
b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri,
d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972,
e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 4433).
Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant
l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°1994
du 29 septembre 1896
'avaniage, le premier, de ne pas astreindre les voyageurs à attendre, à Nice, de 1 heure du soir à 3 h. 10, c'est-à-dire pendant deux heures dix minutes, le départ du rapide no 7 , et le deuxième, de leur ...
Journal n°1436
du 9 février 1886
mètres. — Barrage à 26 mètres. — Les gagnants d'un prix depuis l'ouverture (prix supplémentaires compris) reculeront de 1 mètre.
i", M. Abaurré4 9 sur 9 (650 fr.) ; 2e, M. Halford, 8 sur 9 (435 fr.) ; 3e ...
Journal n°5449
du 12 mars 1962
fériés légaux soit 8 % (qu'il faut ajouter en plus).
5'8 Ç- wd o
VEsToN et JAQUEDIT DAME 26 h. 62,40 9,36 71,76
1 re catégorie 22 h. 30 19 h, 54,00 8,10 62,10
2 ...
Journal n°2169
du 30 janvier 1900
.- g >,-. â à .=.7. 81 79 877171 71 ,
réduites à 0 de température et au niveau de la mer d
9 h. I mat. midi I 3 h. 6 h. 9 h. 9h. I midi I 3 h. I 6 h. soir I 9 h ...
Journal n°6246
du 10 juin 1977
Minim. Pour Pour Pour de 40 h, à 48 h, majora 25 % Au-delà 3 % du Salaire ininim, théor. 6 % du salaire minInt. 'théor. '9 % du 4à1airé ininitn, 'théor. - 12 % du 15 Y*du
40 h. de trav. ' par Sein ...