Rechercher un journal, un article
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-136 du 18 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème dix kilomètres de Monaco
tunnel Rocher Antoine 1er et l’entrée du tunnel Rocher Noguès.
Art. 2.
Le dimanche 22 mars 2009 de 07 heures 30 à 15 heures, la circulation des véhicules, à l’exception des véhicules nécessaires aux ... 26 ... tunnel Rocher Antoine 1er et l’entrée du tunnel Rocher Noguès.
Art. 2.
Le dimanche 22 mars 2009 de 07 heures 30 à 15 heures, la circulation des véhicules, à l’exception des véhicules nécessaires aux ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
CESSION FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ... 26 ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Fin et renouvellement de contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
M. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie ... 26 ... M. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 ... 26 ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ... 26 ... -Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-114 du 3 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association Monégasque pour l’Aide et la Protection de l’Enfance Inadaptée (A.M.A.P.E.I.)».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-445 du 15 juillet 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Secrétaire-sténodactylographe au Service de Maintenance des Bâtiments Publics, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’un an, à compter du 26 juillet 2016.
Art. 2.
Le ... 26 ... , Secrétaire-sténodactylographe au Service de Maintenance des Bâtiments Publics, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’un an, à compter du 26 juillet 2016.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-191 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ... 26 ... Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-199 du 7 avril 2006 autorisant
un architecte à exercer dans la Principauté
'architecte à Monaco ;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 9 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 26 ... 'architecte à Monaco ;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 9 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-141 du 9 mars 2006 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
'assimilation est fixé à 150 000 € à l'introduction comme à l'expédition ".
ART. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er janvier 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de ... 26 ... 'assimilation est fixé à 150 000 € à l'introduction comme à l'expédition ".
ART. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er janvier 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-59 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Ophtalmologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... 26 ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
: 50 euros
Visites :
- mercredi 22 octobre, de 11 h à 12 h,
- mardi 28 octobre, de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur ... 26 ... : 50 euros
Visites :
- mercredi 22 octobre, de 11 h à 12 h,
- mardi 28 octobre, de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-464 du 2 août 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Aide et Présence»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ... 26 ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-487 du 15 septembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Würz en date du 22 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Bérénice Würz, Rédacteur à la Direction du Tourisme ... 26 ... Würz en date du 22 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Bérénice Würz, Rédacteur à la Direction du Tourisme ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-366 du 27 juin 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier» agissant en vertu des pouvoirs à eux ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier» agissant en vertu des pouvoirs à eux ...