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Journal n°6437
du 6 février 1981
» (anciennement « Les Assurances Nationales Compagnie Française d'Assurances sur la Vie »), dont le siège est à Paris 9éme, 17, rue Laffitte ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
le stationnement des véhicules lors de la 3° KART CvP (p. 1206).
Arrêtés Ministériels tt° 97-444 et n° 97-445 du 22 septembre 1997 réintégrant, sur leur demande, des fonctionnaires (p. 1206 ...
Journal n°3952
du 10 août 1933
, effectuées pour le compte du Public Health Serviée. des ,Etats-Unis, ont confirmé le fait que les moustiques (Aedes aegypti) peuvent subsister à bord des aéroplanes pendant des voyages de plus de 3 jours, et ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
compter du 1er janvier 2010,
la gérance libre consentie à la “S.N.C. SICLI & Cie”,
ayant son siège “Le Castel” 9, avenue Crovetto Frères,
à Monaco, et concernant un fonds de commerce de
vente ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-748 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
, c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ... , c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ...
Journal n°0383
du 15 octobre 1865
.
On traite de gré à gré pour les autres insertions erimmos
On s'abonne, pour la France , à Paris , à l'Agence Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et rbez M. St-hilaire. éditeur de musique du Conserv, Inip. et ...
Journal n°1727
du 8 septembre 1891
Dartmouth-Devon (Angleterre) à bord du yacht Princesse-Alice.
Le nombre des voyageurs arrivés dans la Principauté pendant le mois d'août 1891 est de 28,207
Il n'a en août 1890, que de 26 ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
MONACO
S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 €
(p. 2295).
Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004
portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du
travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
(p. 230 ...
Journal n°4009
du 13 septembre 1934
'Ordonnance du 11 janvier 1921, modifiées par les Ordonnances des 21 mai 1924 (article 1", n° 2 de l'énumération), 23 décembre 1926, 3 avril 1930 et 13 mai 1930.
ART. 3.
Les encaissements se rapportant à des ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Journal n°2380
du 16 février 1904
générale des chemins de fer du continent. Prix : 2 francs. Se trou• vent dans toute* les gares, ,et à ta Librairie CHAIX, rue Bergère, 20, Paris.
c.)
6 h. 9 h.
soir soir
766 2 62.2 61 3 63.8 65.9 71 ...
Journal n°6158
du 3 octobre 1975
suivants les corps ci-dessus dénommés sont appelés par abréviation P.C,B.
ART. 3.
L'utilisation des P,C,B. est autorisée sous les conditions prévues aux articles 7 à 9 ci-dessous dans les systèmes clos ...
Journal n°0062
du 31 juillet 1859
-Gérant
OBSERVATIONS IIÉTÉ.OROLIAOG QU'ES dit 24 au 30 Juillet 1859
ETAT atmos.
RATE: Theru Centig
4. 2'h. 6h.
21 1 27 ». 25 25 2 •23 9 26 5 23 1 23 7 26 4 23 7 2 3 26 9* 25 2 23 8 274 22 9 24 7. ri 8 e3 3 234 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
tenue à Monaco, te 22 mars 2002 z -
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par /a loi,
71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°4230
du 17 novembre 1938
.50 5 » à 9 » 3.50 à 9 » 1.50 à 8 »
3 » à 7 » 9 » à 10 »
kilog.
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente
Prix du Lait
Sans changement :
En ...
Annexes 1994
du 31 décembre 1994
c)
N° 2221.93.2315
(Arrêté Ministériel du 25 octobre 1993).
Demande déposée le 24 février 1992 par M. Istvan SZÔNYI domicilié à MONACO (Principauté), 26, avenue de Grande-Bretagne.
Pour ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
la mère. A défaut d'accord, il se placera au milieu de chaque période.
ART. 9.
Est passible de l'amende prévue au chiffre 1 de l'article 26 du Code pénal, l'employeur qui contrevient aux ...
Journal n°3508
du 31 mars 1925
. A. S. le Prince Souverain a donné, le jeudi 26 mars, uiI dîner en l'honneur des Membres du Tribunal Arbitral mixte Franco-Allemand dont la session s'est tenue à Monaco.
LL. AA. SS. la Princesse ...
Journal n°5681
du 12 août 1966
certaines bières;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juin 1966.
Arrétons :
ARTICLE PREMIER.
Les prix limites de vente, toutes taxes comprises, des bières bocks titrant 3,3 à 3,9 ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°7064
du 12 février 1993
ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.202 du 15 juin 1964 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°5818
du 28 mars 1969
'article 22 de l'Annexe I à Notre' Ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967.
• 2. — Les entieprises peuvent opérer la déduction d'une fraction de la taxe ayant grevé des biens constituant des immobilisations ...
Journal n°6349
du 1 juin 1979
Changement d'adresse : 1,26 F
Les Abonnements partent du 1" janvier de chaquè année
INSERTIONS LÉGALES: 9,50 F la ligne
Téléphone 30-1$-21
Compte Chèque Postal 301947 — Marseiile ...
Journal n°5289
du 16 février 1959
Princesse ont présidé le Gala du Bureau d'Aide Sociale de Menton.
Lundi dernier, 9 février, à 16 heures, dans la salle du nouveau Casino Municipal, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse, ainsi qtie ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°1774
du 2 août 1892
3 h. soir 1 6 h. l' 9 h. soir
I soir I I soir I
26 760.9 760.7 760.5 760.9 760.6 21.2 2d.» 27.2 26.» 22 5 Calme id. id. Beau
27 61.8 62.7 62.4 62 ...
Journal n°4439
du 12 novembre 1942
par l'Ordonnance du 29 avril 1911;
Vu les articles 2, 16 et 50 de l'Ordonnance Souveraine du 18 mai 1909, sur l'organisation judiciaire, e l'article 3 — n° 2 — de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars ...
Journal n°0805
du 25 novembre 1873
. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-HM.60MB, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...