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Journal n°8101 du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.093 du 18 décembre 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Charles, Georges, Lucien Flaujac, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.808 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Khadija Danziger, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée p...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.809 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Farishta Danziger, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
Journal n°8075 du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.810 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Jean Kerwat, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi...
Journal n°8075 du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.820 du 15 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Anna, Monica Consorti, épouse Agusta, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 19...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.806 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Barbara, Anne, Karol Müller, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.807 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Alexandre, Brice, Paul, Marie Hourdequin, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°8109 du 22 février 2013
Ordonnance souveraine n° 4.183 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Perle, Martine Fabiani, veuve Seguin, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 19...
Journal n°8109 du 22 février 2013
Ordonnance souveraine n° 4.184 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christian, Fabrice, Patrice Antognelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
Journal n°8109 du 22 février 2013
Ordonnance souveraine n° 4.185 du 18 février 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrick, Henri, René, Maurice Pages et Madame Nathalie, Madeleine Bret, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constituti...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.715 du 20 février 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Marie-Laurence, Cécile, Suzanne MARRET, Veuve MORACCHINI dite MORA, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 1...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.716 du 20 février 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mlle Frédérique, Sophie MORACCHINI dite MORA, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée...
Journal n°8267 du 4 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.734 du 26 février 2016 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Marie-Clotilde, Geneviève, Jeanne, Juliette Würz-De Baets, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.750 du 7 mars 2016 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur René, Constant, François Giuliano, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°8264 du 12 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.709 du 5 février 2016 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gérard, Lucien, Barthélémy VINCELOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée...

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Version 2018.11.07.14