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Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
l’arrêté municipal n° 2009-2.142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type « horodateurs » sur les voies publiques ... l’arrêté municipal n° 2009-2.142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type « horodateurs » sur les voies publiques ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ... Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-21 du 18 avril 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ouvrier spécialisé, chargé de la maintenance des horodateurs, dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-21 du 18 avril 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ouvrier spécialisé, chargé de la maintenance des horodateurs, dans les Services Communaux ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-43 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-43 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-44 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-44 du 20 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-55 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-55 du 19 juillet 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3406 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-3406 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-168 du 18 janvier 2019 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2019-168 du 18 janvier 2019 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1700 du 26 mai 2020 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1700 du 26 mai 2020 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco). ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1389 du 19 mars 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
surveillance notamment de lieux et/ou bâtiments publics (milieu scolaire) ;
- des connaissances dans l’utilisation de logiciels appliqués à la gestion de fichier des élèves et dans la gestion de plannings ... matière de surveillance notamment de lieux et/ou bâtiments publics (milieu scolaire) ;
- des connaissances dans l'utilisation de logiciels appliqués à la gestion de fichier des élèves et dans la ... Arrêté Municipal n° 2024‑1389 du 19 mars 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-076 du 27 juin 2006 réglementant le stationnement
payant par horodateurs sur les voies publiques
- Boulevard d'Italie
- Boulevard Louis II
- Boulevard Princesse Charlotte
- Boulevard Rainier III
- Chemin de la Turbie
- Cour de la Gare
- Lacets Saint Léon
- Parking du Portier
- Place des ...
- Boulevard d'Italie
- Boulevard Louis II
- Boulevard Princesse Charlotte
- Boulevard Rainier III
- Chemin de la Turbie
- Cour de la Gare
- Lacets Saint Léon
- Parking du Portier
- Place des ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 ... Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules des organisateurs et des participants, et à ceux dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique ... , dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules des organisateurs et des participants, et à ceux dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7752
du 21 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-050 du 13 avril 2006 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sur la promenade supérieure du Larvotto
supérieure, passée l'esplanade de la Rose des Vents.
ART. 6.
L'ensemble des dispositions fixées aux articles 1 à 5 ne s'applique pas aux véhicules relevant d'un service public et aux véhicules d ... supérieure, passée l'esplanade de la Rose des Vents.
ART. 6.
L'ensemble des dispositions fixées aux articles 1 à 5 ne s'applique pas aux véhicules relevant d'un service public et aux véhicules d ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2468 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑2468 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...