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Journal n°5049 du 12 juillet 1954
Convention franco-monégasque du 10 avril 1912,. les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet ...
Journal n°1957 du 21 janvier 1896
) A. Allegro moderato — B. Adagio. c. Scherzo — D. Finale. ENTR'ACTE DE DIX MINUTES Ouverture de Freyschittz C. M. Weber. Introduction et air du Tasse B. Godard. Grand-Bellony. Danse ...
Journal n°5610 du 2 avril 1965
'exécution du présent Arrêté, Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mars mil neuf cent soixante-cinq. Lc Ministre d'Etat, 3.-E. REYMONI). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 65-9 du 23 mars ...
Journal n°2866 du 4 mars 1913
1855, à Pompejana (Italie), 047 J'OUR-NAL -1/E MONACO 3 AVIS & COMMUNIQUÉS Le Journal de Monaco publie, à titre documentaire, le communiqué ci-dessous, daté du 26 du mois dernier, qui n'a pu ...
Journal n°1673 du 26 août 1890
Nuageux, couvert, pluie DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTREMES Minima 19 I 20 I 21 I 22 28.2 128.6 127.9 127.9 21.7 23.2 22.1 21.1 23 24 I 25 27.5 26.8 24.9 20.8 21.4 16.3 Pluie tombée : 5 ...
Journal n°4491 du 11 novembre 1943
'indicatif T ou C ne donnent pas droit à cet échange. ART. 4. Les coupons précités n”. 0, 9 et 10 du mois de novembre des catégories de consommateurs E, JI, J2, J3, A et V pourront être échangés dans les mêmes ...
Débats 1970 du 31 décembre 1970
normal d'insérer dans le budget annuel 'd'équipement des crédits d'études, autant cette prbcédure me mirait tout à 003 JOURNAL DE MONACO 617 3' Séance Publique du 22 Décembre 1969 fait à exclure ...
Journal n°5841 du 5 septembre 1969
» Arrêté Municipal n° 69-9 du 29 aoÛt 1969 portant nomination d'un Receveur Municipal stagiaire. Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi no 10 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°2864 du 18 février 1913
dispositions des articles i, 2, 3, 5, 6, 7, 8, I I, 12 et 17 de la Convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg du 1o/22 juillet 1875 sont applicables à la radiotélégraphie internationale. ART ...
Journal n°1084 du 15 avril 1879
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer 13 h. I6 h 19 h I du soir du soir I du loir TEMPERATURE Di L'AIR (Le thermomètre est exposé aullaord) 9 h. midi 3 h. 1 6 h. 9 h. da mat. I de ...
Journal n°1895 du 27 novembre 1894
à l'interlocuteur. Yago est le faux témoin qui dit avoir vu. Mais jamais il n'a participé à ce qu'il raconte, pas plus du reste qu'il ne semble intéressé aux conseils qu'il donne. C'est par la force ...
Journal n°6355 du 13 juillet 1979
Générale de Retraite des Cadres (A.0.1,R.C.), au cours de sa réttelon du 26 juin 1979, a décidé de porter la valeur du point de retraite, à dater du 1" juillet 1979, à 1,094 F. (au lieu de 1,04 F. soit + 5 ...
Journal n°5704 du 20 janvier 1967
sentence arbitrale rendue le 3 septembre 1962' par M. Félix goSan, le 3 septembre 1967. Ci/ru/aire 67-03 du 16 janvier .1967 relciiiPe aux nouvelles dispositions: régime de retraite dés Cadres.(A.G.I.R.C ...
Journal n°4454 du 25 février 1943
'article premier. A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté. ART 3. Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Journal n°1802 du 14 février 1893
'honneur de l'escadre française de la Méditerranée. Plus de cinq cents personnes assistaient à cette fête, qui s'est terminée à 3 heures du matin après un brillant cotillon conduit par NI. Georges Heine, le ...
Journal n°3118 du 18 décembre 1917
, de manière à ce qu'aucun rais de lumière ,rie puisse être aperçu du dehors. ART. 2. — Sont interdits les feux ou. lumières de toute nature, y compris l'éclairage public, visibles de la mer. ART. 3 ...
Journal n°6819 du 3 juin 1988
neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. 588 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 juin 1988 Ordonnance Souveraine no 9.197 du 20 mai 1988 modifiant l ...
Journal n°1151 du 27 juillet 1880
68 19 20 21 22 23 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. 19 h. du mat. I du soir. du du soir I du soir TEMPERATURE DE L'AIR LÉ â Le thermom tre est exposa an nord ) 1.= g ce+ 0 763.5 66.» 65 ...
Journal n°5663 du 8 avril 1966
travailleurs »; elles concernent donc les travailleurs à domicile. D'autre part, l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 19M portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du ...
Journal n°3354 du 18 avril 1922
Principauté, une Chambre Consultative du Con-nnerce, de l'In dustrie et des Intérêts Fonciers et Professionnels étrangers ; Vu la délibération, en date du 15 avril 1C)22, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7651 du 14 mai 2004
'al-Hijra) 3.4.2004 L 99/28 Journal officiel de l'Union européenne FR. 21) RESSOUS, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d' al-Takfir et d' al-Hijra) . 22) SEDKAOUI ...
Journal n°0639 du 20 septembre 1870
. Heureusement cette panique a été de courte durée. Voici d'ailleurs ce qu'on écrit de Toulon au Messager du Midi, à propos de ces bruits sans consis- tance : L'autre jour, c'était une révolte au bagne ...
Journal n°3571 du 17 juin 1926
comme affaire .urgente et examiné comme il est dit à l'article 1-0 de l'Ordonnancê du io juin 1896. .SECTION V. Dispositions diverses. ART. 27. .Les dispositions des articles I3'ét 22 de la Loi ...
Journal n°6926 du 22 juin 1990
des Fêtés de la Saint-Jean Musée Océanographique Projections cinématographiques à partir de 9 h 45' du 20 au 26 juin, « Le sang de la mer » du 27 juin au 3 juillet, « Le Nil ( lère partie ...
Journal n°1401 du 9 juin 1885
000mmeonummoneeememsoom Étude de Me Louis VALENTIN, notaire à Monaco sise rue du Tribunal, n° 2. PURGE D'HYPOTHÈQUES 'LÉGALES 9 h. 1 dA mat. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. de soir de soir du soir ...
Journal n°6734 du 17 octobre 1986
divers dont le siège est à Paris 9ème - 56, rue de la Victoire ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°6939 du 21 septembre 1990
9 h 45, jusqu'au 25 septembre, «Au pays des mille rivières » du 8 au 9 octobre, «Message d'un monde perdu » Jetée Nord du Port de Monaco k 22 septembre, à 21 h, Jazz on the Rocks ...
Journal n°0841 du 11 août 1874
. St Joseph, id. c. Dota, sur lest MACINAGGIO. brick-g. Trinité, id. c. Augustin, bois à brûler. JOURNAL DE MONACO Départs du 3 au 9 Agtit ,1874 IERRA LEONE. trois mâts, Marie! et ...
Journal n°5014 du 9 novembre 1953
sous- le haut patronage du Président de la République portugaise, cette conférence groupait les représentants de 22 nations. //me Réunion du Conseil Général des Pêches pour la Méditerranée. MM. César ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre, l’architecte rassemble les pièces requises et établit le dossier conformément à la réglementation. c ...

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