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Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-166 du 6 avril 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-comptable au Service des Travaux Publics
'Administration.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... un service de l'Administration.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-448 du 8 septembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une dactylo-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
'outil informatique.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... 'une expérience comptable ;
- maîtriser l'outil informatique.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-181 du 2 avril 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
suivantes :
- être de nationalité monégasque ;
- exercer en qualité d’Agent d’accueil au sein de l’Administration depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... suivantes :
- être de nationalité monégasque ;
- exercer en qualité d’Agent d’accueil au sein de l’Administration depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 11 ... la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-157 du 13 mars 2017 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux et aux dispositifs de chauffage mixtes, supérieure ou égale à 90% ;
2° Lorsque la puissance est ... qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux et aux dispositifs de chauffage mixtes, supérieure ou égale à 90% ;
2° Lorsque la puissance est ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-91 du 31 janvier 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max Fiduciaire Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max Fiduciaire Multi Family Office ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max Fiduciaire Multi Family Office ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-719 du 28 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco United Advisors Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco United Advisors Multi Family Office ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco United Advisors Multi Family Office ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-331 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un rédacteur principal à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- un ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques.
la Valeur Ajoutée (TVA) où elle est calculée hors taxe.
Article A.172-1-5
Le formulaire de demande de l'aide dûment rempli, accompagné des pièces justificatives, doit être adressé à Direction de l ... demande de l'aide dûment rempli, accompagné des pièces justificatives, doit être adressé à Direction de l'Environnement par courriel ou courrier au plus tard dans les six mois suivant la facturation du ... Arrêté Ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques. ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-365 du 10 août 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
parfaitement la langue anglaise et l'outil informatique.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ... ;
- maîtriser parfaitement la langue anglaise et l'outil informatique.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-158 du 21 mars 2005 portant ouverture d'un concours en vue
du recrutement d'un Inspecteur adjoint des permis de conduire
au Service des Titres de Circulation.
de conduire.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... de conduire.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-15 du 11 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat
administrative d'une année au moins.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent ... informatiques ;
- justifier d'une expérience administrative d'une année au moins.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un ...