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Journal n°7791
du 19 janvier 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 4 juin 1952 à Corigliano Calabro (Italie), de G. et de P. I., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, deva...
- S. P., né le 4 juin 1952 à Corigliano Calabro (Italie), de G. et de P. I., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, deva...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 mars 2007, enregistré, le nommé :
- B. A., né le 3 avril 1973 à Kairouan (Tunisie), de nationalité tunisienne, ayant demeuré 6, avenue de Roqueville à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à com...
- B. A., né le 3 avril 1973 à Kairouan (Tunisie), de nationalité tunisienne, ayant demeuré 6, avenue de Roqueville à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à com...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 mars 2007 enregistré, la nommée :
- A. M., née le 9 juillet 1942 à Georgetown (Grande-Bretagne), de C. et de A. J., de nationalité britannique, ayant demeuré 20, boulevard Rainier III à Monaco et actuellement sans domicile...
- A. M., née le 9 juillet 1942 à Georgetown (Grande-Bretagne), de C. et de A. J., de nationalité britannique, ayant demeuré 20, boulevard Rainier III à Monaco et actuellement sans domicile...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 février 2007, enregistré, le nommé :
- K. F., né le 18 juillet 1981 à Saint-Remy (71), de A. et de B. M. R., de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le T...
- K. F., né le 18 juillet 1981 à Saint-Remy (71), de A. et de B. M. R., de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le T...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 15 mars 2007, enregistré, le nommé :
- P. C., né le 4 août 1963 à Palma Di Montechiaro, de G. et de F. A., de nationalité autrichienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tr...
- P. C., né le 4 août 1963 à Palma Di Montechiaro, de G. et de F. A., de nationalité autrichienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tr...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 14 novembre 2007, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 24 février 1989 à ORADEA (ROUMANIE) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, dont le civilement responsable est Madame S. G., sans domi...
- G. S., né le 24 février 1989 à ORADEA (ROUMANIE) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, dont le civilement responsable est Madame S. G., sans domi...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Erratum aux citations à comparaître de M. D. A. au Tribunal Correctionnel de Monaco du 15 janvier 2008, publiées aux Journal de Monaco du 14 décembre 2007.
Il fallait lire page 2396 :
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délit prévu et réprimé par les articles 339, 325 et 332-1° du Code Pénal et les articles 6 et 9 du Code Pénal de Procédure Pénale.
Au lieu de :
Délit prévu et réprimé par...
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délit prévu et réprimé par les articles 339, 325 et 332-1° du Code Pénal et les articles 6 et 9 du Code Pénal de Procédure Pénale.
Au lieu de :
Délit prévu et réprimé par...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2007, enregistré, le nommé :
- B. A., né le 17 mars 1962 à SAN SEVERO (Italie) de nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
- B. A., né le 17 mars 1962 à SAN SEVERO (Italie) de nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2007, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 21 juin 1943 à Alexandrie-Egypte de F. et de M., de nationalité libanaise, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribu...
- G. S., né le 21 juin 1943 à Alexandrie-Egypte de F. et de M., de nationalité libanaise, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribu...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2007, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 3 février 1955 à TRICARIO (Italie) de nationalité italienne, ayant demeuré 20, boulevard Princesse Charlotte à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus,...
- S. G., né le 3 février 1955 à TRICARIO (Italie) de nationalité italienne, ayant demeuré 20, boulevard Princesse Charlotte à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus,...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2007, enregistré, le nommé :
- D. A., né le 21 juin 1972 à Washington - USA de A. et de M. K. de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Trib...
- D. A., né le 21 juin 1972 à Washington - USA de A. et de M. K. de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Trib...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 novembre 2007, enregistré, le nommé :
- W. D., né le 13 juillet 1971 à Monaco, de nationalité monégasque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
- W. D., né le 13 juillet 1971 à Monaco, de nationalité monégasque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
Journal n°7795
du 16 février 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- R. G., né le 18 janvier 1962 à Ixelles (Belgique), de N. et de T. T., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le...
- R. G., né le 18 janvier 1962 à Ixelles (Belgique), de N. et de T. T., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le...
Journal n°7795
du 16 février 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- D. A. V., né le 8 octobre 1969 à Casal Di Principe (Italie), de D. et de C. A., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement,...
- D. A. V., né le 8 octobre 1969 à Casal Di Principe (Italie), de D. et de C. A., de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement,...
Journal n°7795
du 16 février 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er février 2007, enregistré, le nommé :
- P. C., né le 4 août 1963 à Palma Di Montechiaro (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus,a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
- P. C., né le 4 août 1963 à Palma Di Montechiaro (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus,a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...