Rechercher un journal, un article
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-838 du 26 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Societe Manuta», au capital de 300.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Societe Manuta» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Societe Manuta» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-285 du 8 juin 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIDAS EUROPE S.A.M. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " MIDAS EUROPE S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " MIDAS EUROPE S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ... novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ... Arrêté Ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-477 du 5 octobre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S & B ASSET MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S & B ASSET MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S & B ASSET MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de M. Sébastien Lubert, en date du 10 juillet 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de M. Sébastien Lubert, en date du 10 juillet 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 ... Arrêté Ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-179 du 23 mars 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CC MARITIME S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CC MARITIME S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CC MARITIME S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-356 du 15 juillet 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Zebra Square», au capital de 160.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. ZEBRA SQUARE» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. ZEBRA SQUARE» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-223 du 11 mai 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARINE SUPPLIES AND SERVICES MONACO S.A.M." en abrégé "M.S.S. MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MARINE SUPPLIES AND SERVICES MONACO S.A.M." en abrégé "M.S.S. MONACO ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MARINE SUPPLIES AND SERVICES MONACO S.A.M." en abrégé "M.S.S. MONACO ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-70 du 30 janvier 2014 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MONACO ELECTRICITE SYSTEME », en abrégé « S.A.M. M.E.S. », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MONACO ELECTRICITE SUSTEME », en abrégé « S.A.M. M.E.S ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MONACO ELECTRICITE SUSTEME », en abrégé « S.A.M. M.E.S ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-9 du 12 janvier 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-611 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. VERMONT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-57 du 30 janvier 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. TELENOTE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. TELENOTE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. TELENOTE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-227 du 17 mai 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VITA MARINE S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "VITA MARINE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "VITA MARINE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ...
Journal n°7442
du 12 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-248 du 3 mai 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIL"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIL" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIL" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-300 du 12 juillet 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "C.S.I. INTERNATIONAL S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "C.S.I. INTERNATIONAL S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "C.S.I. INTERNATIONAL S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux ...