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Journal n°1209 du 13 septembre 1881
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ce 757.9 57 7 60.1 57.1 62.» 57.2 59.3 758.1 58.2 59.8 57.5 61.6 56.7 59 » DATES 4 t 5 t 6 i 7 AV I S Par jugement du douze ...
Journal n°2003 du 1 décembre 1896
. Hospice Faraut, patron pêcheur à Saint-Jean-de-Villefranche, la médaille d'honneur de 3e classe que S. A. S. le Prince lui a décernée, cette remise a eu lieu le 22 novembre, avec un certain apparat, au Cap ...
Journal n°7135 du 24 juin 1994
vivant 4, nie Princesse Florestine à Monaco, décédée à Monaco le 26 janvier 1994, a consenti un legs universel. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le ...
Journal n°4604 du 10 janvier 1946
de prison et 10.000 francs d'amende (par défaut) pour offense publique envers la Personne du Prince Souverain. C. P., né le 3 avril 1905 à Chatillon (Italie), restaurateur, ayant demeuré à Monaco ...
Journal n°5504 du 29 mars 1963
). Loi n" 731 du 16 mars 1963 modifiant et Complétant l'Ordonnance dit 3 juillet 1907 relativement à la transcription des décisions de divorce sur les registres de l'État Civil (p. 162). Loi n° 732 du ...
Journal n°4812 du 26 décembre 1949
). • Arrêté .Ministériel du 16 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de« l'Union désintérêts Aeipais à , Monaco» (p. 693). Rectificatif au «Journal de Monaco.» n9 4810, du 12 décembre ...
Journal n°1788 du 8 novembre 1892
. Moutte, id. ID. b. Indus, fr., c. Arnaud, id. ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, id. ID. b. Marceau, fr., c. Grisolle, id. ID. b. Bon-Pécheur, fr., c. Arnaud, id. Marche des Trains à partir du 3 ...
Journal n°8480 du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 27 mars 2020 portant modification : - de la Décision Ministérielle du 17 mars 2020 portant réglementation temporaire des déplacements en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19, - de la Décision Ministérielle du 19 mars 2020 portant réglementation temporaire de l'accès du public aux équipements et aux espaces publics extérieurs ainsi qu'à leur usage, - de la Décision Ministérielle du 19 mars 2020 portant réglementation temporaire de l'accès du public au rivage des eaux maritimes monégasques, - de la Décision Ministérielle du 22 mars 2020 portant restriction temporaire des déplacements nocturnes en vue de lutter contre la propagation du virus COVID‑19, prises en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 9 ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... temporaire des déplacements nocturnes en vue de lutter contre la propagation du virus COVID‑19, prises en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en ...
Journal n°6509 du 25 juin 1982
° 3.251, du 12 octobre 1964, sont modifiées ainsi qu'il suit : « Article 7 — Les formalités instituées par la loi n° 760 du 26 mai 1964 susvisée donneront lieu au profit du Trésor à la perception des ...
Journal n°6178 du 20 février 1976
dispositions du régime de retraites des cadres (A.G.I.R.C.) (p. 163). MAIRIE Avis concernant les chiens (p. 164). Avis relatif à la campagne de dératisation (p. 164). INFORMATIONS (p. 164 à 167 ...
Journal n°4232 du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ; Vu les Ordonnances ...
Journal n°2279 du 11 mars 1902
et méritent qu'on en soit fiers. L. S. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 2 au 9 Mars 1902 -NICE, yacht à vap. Maria, angl., c. Fonworthy, sur lest. CANNES, y. à vap Lady of Clunnell ...
Journal n°2993 du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir ratgeys LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l ...
Journal n°6264 du 14 octobre 1977
). Appointements mensuels minima garantis à partir Indice du 1-7-1977 F, 22 2.805 24 3.060 26 3.315 28 3.570 30 3,830 32 4.085 34 4.340 35 4.465 7" catégorie Cadres de la B ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
, pour une durée de 3, 6 ou 9 années, ayant commencé à courir le 1er juillet 1940, aux termes d'un acte sous :signatures privées en date à Monaco du 18 novembre 1939. Oppositions s'il y a lieue en l ...

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Version 2018.11.07.14