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Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Avis de recrutement n° 2006-75 d'un Agent d'entretien
à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la f...
L'échelle indiciaire afférente à la f...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Avis de recrutement n° 2006-80 de sept Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de sept Agents d'accueil au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION SAM
en qualité de société de gestion
et
COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE SAM
en qualité de dépositaire
informent les porteurs de parts du Fonds Commun de Placement "Monaction Europe" de la rédaction mise à jour de certaines rubriques du Règlement et de la Notice d'information.
Le nouveau règlement et la nouvelle notice d'information modifiés sont à la disposition des porteurs de parts...
Le nouveau règlement et la nouvelle notice d'information modifiés sont à la disposition des porteurs de parts...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Avis de recrutement n° 2006-81 d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 31 mai 2006, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé " S.H.L.M.", dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a renouvelé pour une durée d'une année, à compter du 1er avril 2006, la gérance-libre consentie à Mme Rosetta BRUNO deme...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 447 du 6 mars 2006 portant nomination et titularisation
d'une Sténodactylographe au Service des Travaux Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 484 du 5 avril 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date du 29 mai 2006, Mme Monique MANNI demeurant 63, boulevard du Jardin Exotique à Monaco, a cédé à Mme Carol HATTON demeurant à l'Eden Star, 34, quai Jean Charles REY à Monaco, un fonds de commerce de "Coiffure, Institut de Beauté, Accessoires et Articles de Paris "...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 513 du 4 mai 2006 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Gérance libre - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date, à Monte-Carlo du 5 mai 2006, enregistré à Monaco le 24 mai 2006, F°/Bd 48 R, case 8, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Club des Etrangers à Monaco, dont le siège social est place du Casino à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), a donné en gérance libre à...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 551 du 29 juin 2006 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme,...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Constitution de société -
Société en Commandite Simple " S.C.S. BOULMIER & Cie "
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2006, il a été constitué sous la raison sociale de " S.C.S. BOULMIER & CIE " et la dénomination commerciale " PRODIVE-ENTREPRISE MONEGASQUE DE TRAVAUX SOUS-MARINS ", une société en commandite simple ayant pour objet en Principauté de Monaco...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 552 du 29 juin 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier ordonnancé du Vallon de La Rousse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la cons...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la cons...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Apport d'éléments de fonds de commerce - Première insertion
Société en Commandite Simple
" S.C.S. BOULMIER & CIE "
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2006 contenant les statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale " S.C.S. BOULMIER & CIE " et la dénomination commerciale " PRODIVE-ENTREPRISE MONEGASQUE DE TRAVAUX SOUS-MARINS ", M. Christophe Spiliotis-S...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 553 du 29 juin 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.629 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé des Spélugues
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de...