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Journal n°3008
du 9 novembre 1915
Douanes.
Le Ministre d'Etat statuera sur la demande, le Conseil Maritime entendu.
ART. 3. — Les navires sont immatriculés à Monaco sur les registres du Service de la Direction du Port.
ART. 4. — Après ...
Journal n°5632
du 3 septembre 1965
relative aux Congés pour ancienneté de services, au fractionnement des congés payés annuels et aux congés des jeunes travailleurs à dornicile et modifiant les articles 4, 9 et 19 de la Loi n° 619 du 26 ...
Journal n°0951
du 19 septembre 1876
4 51 6 18 9 ›y»
• 7 » 85 65 45 Eze 8 15 1 19 - • • • • 5 03 6 26 9 09
» » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 .55 35 Monte Carlo 9 10 1 16 3 28 5 26 6 49 9 29 ...
Journal n°0868
du 16 février 1875
45 1 19 5 06 9 42
» Monaco 9 03 1132 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Souveraines n° 10.837 et n° 10.838 du 24 mars 1993 accordant l'honorariat à des médecins (p. 425).
Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 24 mars 1993 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.486 du 2 février 1966 ...
Journal n°5576
du 14 août 1964
Globe OL Cuisse sans jambe, celle-ci séparée au niveau du joint 1,3
Globe avec pointe de flanchet à beefsteak .• OF 1,26
Globe avec hanche GH Globe avec le ruinseck et l'os correspondant ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Culturelles (p. 463).
Ordonnance Souveraine n° 3.110 du 2 février 2011 portant nomination
et titularisation d’un Chef de Section à la Bibliothèque Caroline-
Ludothèque (p. 463).
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
.653,78 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 7 au 26 juin 1995.
— 4, rue Joseph Bressan, 3'"' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c.. débarras.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°6680
du 4 octobre 1985
Cardinal Bernardin Gantin (p. 1034).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière d'exercice de la pharmacie (p. 1034 ...
Journal n°7328
du 6 mars 1998
. 366),
Arrêté Ministériel 11°98-94 du 26 février 1998 autorisant M. Didier Mutes à exercer la profession d'expert-comptable (p. 367).
Arrêté Ministériel n° 98-9.5 du 2 IliarS ;998 portant ouverture d ...
Journal n°1874
du 3 juillet 1894
INSERTIONS
Réclames, eo cent. la ligne ; Annonces, 21$ cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ti,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Pendant les journées du 17 et du 19 juin ...
Journal n°6081
du 12 avril 1974
, 9, 12 et 15 % du salaire minima de la catégorie prafeSsionnelle est eue à toutes les catégories professionnelles mirés 3, 6, 9,-12 et 15 ens de présence.
Cettc, prime s'ajoute au salaire réel de l ...
Journal n°6823
du 1 juillet 1988
Palais à Monaco, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.222 du 27 juin 1988 portant nominations ...
Journal n°7049
du 30 octobre 1992
-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.575 du 9 juin 1992 portant nomination d'un Administrateur à l'Administration des Domaines.
RAINIER HI
PAR ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
.458 du 9 novembre 2009 portant
nominations dans l’Ordre de Saint-Charles (p. 4995).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.419 du 27 octobre
2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal ...
Journal n°4405
du 26 mars 1942
-après.
ART. 2.
Les tichets C des cartes visées à l'article premier,. non employés,, ne pourront plus être utilisés par les consommateurs pour l'achat de fil à, coudre ou à. repriser.
ART. 3,
A dater du ...
Journal n°1699
du 24 février 1891
.
Départs du 16 au 22 février
NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, anal., c. Dimmick, passagers.
NICE,vap., Vent-Debout. fr., c. Lambert, passagers.
SAINT-TROPEZ, b. Deux-Frères, fr., c. Courbon, sur lest ...
Journal n°3758
du 19 décembre 1929
, DU CONSEIL FÉDÉRAL SUISSE, DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE TCHÉCOSLOVAQUE, ET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE L'URUGUAY, Convention à laquelle Nous avons adhéré le 9 février 1927, la dite Convention ...
Journal n°1253
du 1 août 1882
Eze c
9 1 10 » 80 » 6( Beaulieu c
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer é
16 1 95 1 45 1 10 Nice té 0
47 5 75 4 30 3 15 Cannes c
173 21 30 16 » 11 71 Toulon e
.
240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°5472
du 20 août 1962
'Assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite Société, tenue, au siège social 3, Quai du Commerce, à Monaco-Condamine, le 26 juillet 1962, il a été décidé de procéder à la liquidation anticipée de la ...
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
el approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "StEirE APPLIANCE Cois trots (MONACO) S.A.M." (p. 1540).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 97-9 du 11 ...
Journal n°6967
du 5 avril 1991
-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.082 du 26 mars 1991 autorisant un Consul. Général à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER ...
Journal n°4878
du 2 avril 1951
l'Office des Téléphones.
, Nous, Ministre d'État do la Principauté,
Vu l'Ordonnance Sbuveraine‘no 22/3 du 9 mars 1939 portant créalion d'un Office des Téléphones ;
Vu POrdonnance Souveraine ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
d'Etat : R. NOVELLA
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007, publiée au Journal de Monaco du 9 novembre 2007.
Il fallait lire page 2.120 :
Ordonnance Souveraine n° 1.373 du ...
Journal n°0739
du 20 août 1872
DIVERS.
Un grand grand nombre d'étoiles filantes ont été aperçues dans plusieurs villes, depuis la nuit du 9 au 10 aoùt.
Ces corps, peu connus jusqu'à présent, sont depuis quelques mois l'objet d ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.456 du 3 mai 1989 portant nomination l'une Secrétaire à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°1559
du 19 juin 1888
Commissionnaire, rue des faints-Pères, 1.
Nice, Maniait VISCONTI, rue du Court et LIBRAIRIE-AGENCE »COLA, rire Gieleredo, I près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DàLGOOTTI, place du .lartiln Publie, 3
Les ...
Journal n°2687
du 14 décembre 1909
à tort et l'on ne peut que féliciter la direction d'avoir fait figurer à son programme une oeuvre au moins du plus classique de nos auteurs comiques contemporains.
C'est par des qualités bien ...
Journal n°1662
du 10 juin 1890
.8 765.5 64.3 62.3 62.3 765.» 64.» 61.6 61.5 765.3 64.2 62.41 61.»I 59.8, 61.5 61.8, 19.» 19.5 21.8 22.8 21.6 21.2 21.3 21.2 22.6 24.2 25.6 22.4 23.4 22.6 22.» 21.2 24.3 26.4 23.2 23.8 22.9 23 ...