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Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1470 du 8 juillet 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.671 du 20 février 2012 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.671 du 20 février 2012 portant nomination...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1492 du 3 mai 2011 abrogeant l’arrêté municipal n° 2011 - 0022 portant nomination d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2011-0022 en date du 5 janvier...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2011-0022 en date du 5 janvier...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1192 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Ghislaine Rapaire est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Article Premier.
«Mme Ghislaine Rapaire est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1193 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Valérie Battaglia est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Article Premier.
«Mme Valérie Battaglia est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1529 du 6 mai 2011 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1530 du 6 mai 2011 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1531 du 6 mai 2011 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 porta...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 porta...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1506 du 4 mai 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1537 du 6 mai 2011 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la V...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et le fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la V...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ,
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ,
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1730 du 20 mai 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dan...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dan...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Constructio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Constructio...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1736 du 23 mai 2011 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1815 du 7 juin 2011 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée d...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée d...