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Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1415). Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°6472 du 9 octobre 1981
. ART. 2. L'honorariat est conféré à M. Roger CANIS. ART. 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre_Ministre d'État sont chargés, Vendredi 9 Octobre 1981 ...
Journal n°4572 du 31 mai 1945
•dans--ttri niagasin dit. c(-Matif: gley », au no-22, boulevard des ,Moulins, à Mente-Carlo: Les créanciers de la cédante,,s'il eu existe, ne pourront, critiquer-les paiements faits debors-•d'euX; s ...
Sommaires 1968 du 31 décembre 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.996 relative à l'exécution frit9tion* nee de certaines peines d'emprisonnement (p. 271). 5.766 29 Mars 1968 22 Mars 1968 Ordonnance Souveraine n° 3.997 portant nomination d ...
Journal n°5286 du 26 janvier 1959
: J.-C. Rav. CESSION DE BAIL COMMERCIAL Première Insertion Suivant acte s.s.p., en date à Monaco des 22 et 29 octobre 1958, enregistré le 9 janvier 1959, folio 32, verso case 5, la société anonyme ...
Journal n°5146 du 21 mai 1956
d'Ancienneté : Les primes d'ancienneté sont calculées sur In base des salaires mensuels minima à raison de 3 %, 6 %, 9 %, 12°4 et 15 % pour 3 'ans, 6 ans, 9 ans, 12 ans et 15 ans d ...
Journal n°4711 du 22 janvier 1948
Nationale de ia Principauté (p. 59). INSERYIONS LÉGALES Et ANNONCES (o. 60 à 64) bC1 JOURNAL DE MONACO- Jeudi 22 Janvier 1948 \ORDONNA:eCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 3,691, du 13 janvier ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
Loi n° 1.460 du 22 décembre 2017 portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2018.
'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 45.820.300 € (État « D »). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du Trésor ... 'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 45.820.300 € (État « D »). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du Trésor pour l ...
Journal n°0623 du 31 mai 1870
. b. Résurrection, e. Ciaïs, id. Rectification de la route de Monaco à Menton. EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE. OFFRES en exécution de l'article 10 de l'Ordonnance du 22 mai 1858. c ...
Journal n°1939 du 17 septembre 1895
Une montre pour bicyclette offerte par M. Garin. Gagnant : M. C. Fontana. Dimanche prochain 22 septembre, la Société Vélocipédique Monégasque se rendra à Villeneuve-Loubet. Hier soir, à 10 heures ...
Journal n°1435 du 2 février 1886
. Hall, 16 sur 18 (1,300 fr.) ; 3', M. Darnat, 15 sur 18 (780 fr ) ; 4', à]. Murphy, 9 sur 11 (520 fr.). La poule des prix des Grands Concours a été gagnée par M. de Guilhemanson, 8 sur 8 (1,300 fr ...
Journal n°4994 du 22 juin 1953
Novembre au 8 Marsan Lecointe du 9 — au 15 — ClaVel Maccario du 16 — au 22 — Fournier Viala du 23 — au 29 — Paris Jioffredy du 30 — au 6 Décembre Fontana Campora du 7 Décembre au .3 — Gazo Marquet ...
Journal n°0732 du 2 juillet 1872
tis D 55 D » D 65 D 80 » 95 1 45 4 30 16 » 22 15 9 65 8 95 7 25 6 » 1 30 D 65. » 35 » 35 D n D 45 D 60 » 75 1 10 3 15 11 70 16 25 matin 7 05 7 40 8 40 9 58 12 10 12 20 12 ...
Journal n°4663 du 27 février 1947
(p. 133). Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4 Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°1383 du 3 février 1885
. id. id. id. id. LÉON 3111TJÉGOIROLOGIQUE1 (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres) 9 h. du mat.I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir da soir 1 du soir PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 ...

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Version 2018.11.07.14