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Journal n°8638
du 14 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
" OLIVIERI & CIE "
Société en commandite Simple au capital de 15 000 euros
Dénomination commerciale :
" L'ORSA GIO' - MONTE-CARLO FOODS AND BEVERAGES "
et professionnels spécialisés, sans stockage à Monaco, ainsi que le courtage de vins et d'alcools. Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
La raison ... et professionnels spécialisés, sans stockage à Monaco, ainsi que le courtage de vins et d'alcools. Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
La raison ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIEL DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCES
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
Constitution de Société en Commandite Simple "S.C.S. BOUTELEUX & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégaque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 février 1998, enregistré à Monaco le 9 mars 1998 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégaque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 février 1998, enregistré à Monaco le 9 mars 1998 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
E.D.B.M.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.021 du 26 novembre 2010 rendant exécutoire l’échange de lettres du 20 octobre 2010 remplaçant l’Accord sous forme d’échange de lettres du 27 novembre 1987, relatif à la réglementation bancaire dans la Principauté de Monaco, entre la Principauté de Monaco et la République française
, décisions ou avis pris en application de la législation et de la réglementation
bancaires françaises sont applicables à Monaco, dès leur communication à l’administration monégasque et aux établissements ... , décisions ou avis pris en application de la législation et de la réglementation
bancaires françaises sont applicables à Monaco, dès leur communication à l’administration monégasque et aux établissements ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-455 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
MAGIC RIVER
, dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ... , dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
RODACCIAI MC SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-576 du 13 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Loi n° 1.349 du 25 juin 2008 modifiant le livre Premier du Code Pénal
;
2) tente de le commettre dans les conditions prévues aux articles 2 et 3.
Article 4-4 : Toute personne morale, à l'exclusion de l'Etat, de la commune et des établissements publics, est pénalement ... ;
2) tente de le commettre dans les conditions prévues aux articles 2 et 3.
Article 4-4 : Toute personne morale, à l'exclusion de l'Etat, de la commune et des établissements publics, est pénalement ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
"SINGLE BUOY MOORINGS TEMPOWER" en abrégé "SBM TEMPOWER"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
rapports du Conseil d'Administration sur les affaires sociales et des Commissaires aux Comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs. Elle discute ... rapports du Conseil d'Administration sur les affaires sociales et des Commissaires aux Comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs. Elle discute ...