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Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2128 du 18 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations estivales sur le Quai Albert 1er
circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux relevant du Comité d’organisation.
Art. 3.
L’accès au public est interdit Quai Albert 1er, à l’arrière des ... circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux relevant du Comité d’organisation.
Art. 3.
L’accès au public est interdit Quai Albert 1er, à l’arrière des ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
50 places
230 €
Le paiement de ces droits sera constaté par un récépissé délivré par la Recette Municipale. Ce récépissé devra être présenté par le conducteur à toute réquisition des ... - Commerce Halles et Marchés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 novembre 2001, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1345 du 28 mars 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2022.
ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence, des services publics ainsi que ceux dûment autorisés, de même que lors d’évènements requérant la mise en place d’un schéma de circulation ... section comprise entre le rond-point de l'avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est, et ce dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules du chantier Testimonio II, excepté entre 09 ... Arrêté Municipal n° 2022-1345 du 28 mars 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2022. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1439 du 9 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-1439 du 9 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°6136
du 2 mai 1975
Arrêté Municipal n° 75-18 portant modification aux dispositions de l'Arrêté Municipal n° 75-16 du 22 avril 1975 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXXIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du XVIIe Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1058 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1058 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3147 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-3147 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1624 du 27 mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2023.
ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence, des services publics ainsi que ceux dûment autorisés, de même que lors d’évènements requérant la mise en place d’un schéma de circulation ... des véhicules de plus de 3,5 tonnes est interdite, boulevard du Larvotto dans sa section comprise entre le rond-point de l'avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est.
Cette disposition ne s ... Arrêté Municipal n° 2023-1624 du 27 mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2023. ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
Show S.A.M. sise «Le Panorama», 57, rue Grimaldi (98000) Monaco est autorisée à occuper une parcelle de la voie publique sur le quai Albert 1er afin d’installer des structures temporaires sur une surface ... Show S.A.M. sise «Le Panorama», 57, rue Grimaldi (98000) Monaco est autorisée à occuper une parcelle de la voie publique sur le quai Albert 1er afin d’installer des structures temporaires sur une surface ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er.
° 68-31 du 7 mai 1968 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
Article Premier.
Afin d'assurer la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, il est défendu de laisser les ... 'arrêté municipal n° 68-31 du 7 mai 1968 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
Article Premier.
Afin d'assurer la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, il est défendu de ... Arrêté Municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er. ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-627 du 2 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-627 du 2 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3140 du 16 octobre 2012 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la course à pied «Challenge Run» organisée dans le cadre de la 30ème Conférence Européenne de l’Académie Nationale du FBI
, côté aval sur la totalité des emplacements matérialisés entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto et son n° 22.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de ... , côté aval sur la totalité des emplacements matérialisés entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto et son n° 22.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...