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Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.839 du 9 juillet 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
Gauck, Président de la République Fédérale d’Allemagne, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ... Gauck, Président de la République Fédérale d’Allemagne, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.368 du 12 avril 2017 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.
'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Andrej Kiska, Président de la République ... 'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Andrej Kiska, Président de la République ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.076 du 5 juillet 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... française, est nommé Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.559 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis BASTIDE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis BASTIDE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.560 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.561 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.562 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.563 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.424 du 29 août 2011 radiant un Praticien Hospitalier des Cadres du Centre Hospitalier Princesse Grace
’avis de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, en date du 5 juillet 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... ’avis de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, en date du 5 juillet 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.298 du 10 juin 2011 autorisant l’acceptation de legs
. Félix Ehren, décédé à Monaco le 14 novembre 2007 ;
Vu la demande présentée par Mme la Trésorière Nationale de l’Association «Hadassah, the Women’s Zionist Organization of America Inc.» ;
Vu l ... . Félix Ehren, décédé à Monaco le 14 novembre 2007 ;
Vu la demande présentée par Mme la Trésorière Nationale de l’Association «Hadassah, the Women’s Zionist Organization of America Inc.» ;
Vu l ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.251 du 3 avril 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
-MOON, Secrétaire Général de l’Organisation des Nations-Unies, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ... -MOON, Secrétaire Général de l’Organisation des Nations-Unies, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.511 du 23 septembre 2002 portant nomination de Capitaines-inspecteurs de police.
, Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... , Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Lieutenants de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Sous-Brigadiers de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.809 du 16 mai 2003 portant mutation d'une fonctionnaire.
Premier.
Mme Gabrielle MARESCHI, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est mutée dans l'intérêt du service en la même qualité à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
Art ... Premier.
Mme Gabrielle MARESCHI, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est mutée dans l'intérêt du service en la même qualité à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
Art ...