Rechercher un journal, un article
Journal n°8060
du 16 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
DAYONE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 novembre 2011, enregistré à Monaco le 2 décembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 novembre 2011, enregistré à Monaco le 2 décembre 2011 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MCVA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 janvier 2016, enregistré à Monaco le 25 janvier 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 janvier 2016, enregistré à Monaco le 25 janvier 2016 ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
AMANDINE INTERNATIONAL CHEF PLACEMENT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'acte sous seing privé en date du 1er octobre 2019, enregistré à Monaco le 4 octobre 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'acte sous seing privé en date du 1er octobre 2019, enregistré à Monaco le 4 octobre 2019, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
RAINBOW ART & DESIGN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 mai 2018, enregistré à Monaco le 16 mai 2018, Folio Bd 56 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 mai 2018, enregistré à Monaco le 16 mai 2018, Folio Bd 56 ... S.A.R.L. ... RAINBOW ART & DESIGN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. MONADECO
, à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes. Location de matériel et outillage.
Ainsi que toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilières se rattachant ... , à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes. Location de matériel et outillage.
Ainsi que toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilières se rattachant ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-304 du 11 juin 2004 autorisant une société anonyme monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre d'exploitant.
, pharmacovigilance, suivi des lots et, s'il y a lieu retrait, ainsi que les opérations de stockage correspondantes.
Base juridique de l'autorisation
Directive 2001/83 CE Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 ... , pharmacovigilance, suivi des lots et, s'il y a lieu retrait, ainsi que les opérations de stockage correspondantes.
Base juridique de l'autorisation
Directive 2001/83 CE Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
générales
Article 0.311-1 - Pour obtenir la nationalité monégasque, un navire doit répondre aux conditions prévues par les dispositions se rapportant au statut des navires de la Convention douanière franco ...
Dispositions générales
Article 0.311-1 - Pour obtenir la nationalité monégasque, un navire doit répondre aux conditions prévues par les dispositions se rapportant au statut des navires de la Convention ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-295 du 30 juin 2000 portant dispositions transitoires à l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
MCF - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 20 janvier 2020, enregistré à Monaco le 20 février 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 20 janvier 2020, enregistré à Monaco le 20 février 2020 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
GLOBUS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 juillet 2020, enregistré à Monaco le 9 juillet 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 juillet 2020, enregistré à Monaco le 9 juillet 2020, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-329 du 1er juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2006-639 du 29 décembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace
majoration pour frais de gestion administrative ne s'ajoute aux pourcentages précités."
ART. 3.
L'article 4 de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998, susvisé, est modifié comme suit ... majoration pour frais de gestion administrative ne s'ajoute aux pourcentages précités."
ART. 3.
L'article 4 de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998, susvisé, est modifié comme suit ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-338 du 24 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
S.A.R.L. KLANIK MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 janvier 2019, enregistré à Monaco le 23 janvier 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 janvier 2019, enregistré à Monaco le 23 janvier 2019, Folio ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. KLANIK MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-586 du 12 novembre 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié
et deuxième alinéas inchangés.
«La destruction ou la neutralisation des jeux de cartes s’effectue selon une périodicité fonction de l’activité des salles de jeux, sous le contrôle et la responsabilité ... et deuxième alinéas inchangés.
«La destruction ou la neutralisation des jeux de cartes s’effectue selon une périodicité fonction de l’activité des salles de jeux, sous le contrôle et la responsabilité ...