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Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Décision en date du 30 septembre 2011 de Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité« Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l’étude prospective de phase 2b/3, multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée, avec trois groupes parallèles sur 24 semaines avec possibilité d’extension comparant l’efficacité et la tolérance de masitinib à 3 ou 6 mg/kg/jour à celles de méthotrexate avec une randomisation 1 : 1 : 1, chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde active après échec 1) d’un traitement par méthotrexate, ou 2) d’un traitement de référence (DMARD) incluant au moins un agent biologique si le patient a déjà été en échec au méthotrexate ou 3) d’un traitement par méthotrexate en association avec un traitement de référence (DMARD) incluant les agents biologiques», dénommée «Étude AB06012 - protocole n° 2010-020992-21»
pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ... pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
PROGENESIS - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 septembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 septembre 2016 ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
LORD's - (enseigne commerciale « LORD's BARBER SHOP ») CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 4 octobre 2018, enregistré à Monaco le 11 octobre 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 4 octobre 2018, enregistré à Monaco le 11 octobre 2018, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.371 du 19 juin 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée
communiquées aux parties par le Greffier en chef.
À l’échéance de ce dernier délai ou dès le dépôt des observations du Procureur Général, le Greffier en chef transmet la demande de sursis et, s’il y a lieu les ... communiquées aux parties par le Greffier en chef.
À l’échéance de ce dernier délai ou dès le dépôt des observations du Procureur Général, le Greffier en chef transmet la demande de sursis et, s’il y a lieu les ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
L2MN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 mai 2021, enregistré à Monaco le 11 mai 2021, Folio Bd 38 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 mai 2021, enregistré à Monaco le 11 mai 2021, Folio Bd 38 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PARIS-MC
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 octobre 2015, enregistré à Monaco le 16 novembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 octobre 2015, enregistré à Monaco le 16 novembre 2015 ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
E.C.I. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 décembre 2016, enregistré à Monaco le 19 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 décembre 2016, enregistré à Monaco le 19 décembre 2016 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
CHRISTINA MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 novembre 2022, enregistré à Monaco le 1er décembre 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 novembre 2022, enregistré à Monaco le 1er décembre 2022 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
NEMESIS EXPERTISES IMMOBILIERES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 août 2019, enregistré à Monaco le 2 septembre 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 août 2019, enregistré à Monaco le 2 septembre 2019, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-143 du 3 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
modifié ainsi qu’il suit :
« La liste des actes techniques remboursables, mentionnée à l’article 16 de la Section II, s’impose aux médecins et aux sages-femmes pour communiquer aux organismes d ... modifié ainsi qu’il suit :
« La liste des actes techniques remboursables, mentionnée à l’article 16 de la Section II, s’impose aux médecins et aux sages-femmes pour communiquer aux organismes d ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF
SNC «RAKOCEVIC & DACHEVA» Société en Nom Collectif
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 24 septembre 2008, enregistré à Monaco le 24 septembre 2008, folio Bd 30 V, case 3, il a été décidé la constitution d’une société en nom collectif ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 24 septembre 2008, enregistré à Monaco le 24 septembre 2008, folio Bd 30 V, case 3, il a été décidé la constitution d’une société en nom collectif ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
“S.A.R.L. D.C.N.M.”
GZ AVOCATS
Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO
6 boulevard Rainier III - Monaco
a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 septembre 2008.
Monaco, le 12 septembre 2008. ... a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 septembre 2008.
Monaco, le 12 septembre 2008. ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
RDM Training
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 août 2014, enregistré à Monaco le 26 août 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 août 2014, enregistré à Monaco le 26 août 2014, Folio Bd ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
DIAMOND’S LIMOUSINE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 janvier 2012, enregistré à Monaco le 1er février 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 janvier 2012, enregistré à Monaco le 1er février 2012 ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STARDUST MONTE-CARLO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 juin 2012, enregistré à Monaco le 12 juin 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 juin 2012, enregistré à Monaco le 12 juin 2012, folio Bd ...