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Journal n°8097 du 30 novembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - INTERNATIONAL FLEXIBLE STRUCTURE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 28 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 28 ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°7387 du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.953 du 16 avril 1999 portant suppression du droit de fabrication sur les alcools.
plus égale à un litre, capsulés et étiquetés par des fabricants soumis au contrôle de la Direction des Services Fiscaux ou de l'Administration française, s'ils sont établis en France".   Art. 7. Les ... , subrogés de plein droit aux privilèges conférés à la Direction des Services Fiscaux par les articles 1935, 1938, 1941 et 1942 du Code Civil pour le recouvrement des droits qu'ils ont payés pour le compte de ...
Journal n°8175 du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-266 du 21 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7785 du 8 décembre 2006
"S.C.S. RONCHETTI & Cie" - Constitution d'une société
. La raison sociale est "S.C.S RONCHETTI & Cie" et la dénomination commerciale "KRONOMETRY 1999". La durée de la société est de 50 années. Son siège est fixé Le Regina, 13, boulevard des Moulins ... . La raison sociale est "S.C.S RONCHETTI & Cie" et la dénomination commerciale "KRONOMETRY 1999". La durée de la société est de 50 années. Son siège est fixé Le Regina, 13, boulevard des Moulins ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Council of Experts Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 30 avril 2014 et 2 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 26 ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
SALON ESTHETIQUE PRIVÉ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017 ...
Journal n°8539 du 21 mai 2021
AMBASSADIA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 2021, enregistré à Monaco le 5 mars 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er mars 2021, enregistré à Monaco le 5 mars 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8383 du 25 mai 2018
 NONNA MARIA  - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ... réaliser cet objet la société peut recourir, en tous lieux, à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'ils soient, sans aucune exception, dès lors que, directement ou indirectement, ils ...
Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.579 du 16 juillet 2019 portant création d'un établissement pour personnes âgées dit « Résidence du Cap Fleuri ».
établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu l ... établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu l ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ESPRESSO MONTE CARLO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2013, enregistré à Monaco le 10 juillet 2013 ...
Journal n°8444 du 26 juillet 2019
CHOKO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mars 2019, enregistré à Monaco le 8 avril 2019, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mars 2019, enregistré à Monaco le 8 avril 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°7584 du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-45 du 23 janvier 2003 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ; Vu l'ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ; Vu l'ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
CREATION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - “S.A.R.L. BATIMER” GZ AVOCATS Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO 6, boulevard Rainier III - Monaco
constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes: Dénomination: S.A.R.L. BATIMER. Objet : La société a pour objet : A l’exclusion de l’œuvre réservée ... constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes: Dénomination: S.A.R.L. BATIMER. Objet : La société a pour objet : A l’exclusion de l’œuvre réservée ...
Journal n°8630 du 17 février 2023
RI CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTé À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2022, enregistré à Monaco le 30 mai 2022, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2022, enregistré à Monaco le 30 mai 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ...

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Version 2018.11.07.14