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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-606 du 3 novembre 2011 pris en application de l’article 25 de l’ordonnance souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
renonciation
Par ailleurs, et dans le cadre des opérations de versement du capital exigible, vous trouverez, ci-joint, ma demande de paiement
du capital, accompagnée des pièces exigées conformément aux ... renonciation
Par ailleurs, et dans le cadre des opérations de versement du capital exigible, vous trouverez, ci-joint, ma demande de paiement
du capital, accompagnée des pièces exigées conformément aux ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Sinus Sp. z. o. o.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2012, enregistré à Monaco le 26 juillet 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2012, enregistré à Monaco le 26 juillet 2012 ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
M.K.G.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 janvier 2015, enregistré à Monaco le 11 février 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 janvier 2015, enregistré à Monaco le 11 février 2015 ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-247 du 9 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - S.A.R.L. "ZENZEN MANAGEMENT"
objet :
La prestation et la fourniture pour le compte exclusif des sociétés du groupe ZENZEN de toutes études et services de management, de contrôle et d'assistance générale de nature administrative ... objet :
La prestation et la fourniture pour le compte exclusif des sociétés du groupe ZENZEN de toutes études et services de management, de contrôle et d'assistance générale de nature administrative ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BOYAUDERIE MONEGASQUE S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 mai 2015 et 14 août 2015, enregistrés à Monaco les 3 juin ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 mai 2015 et 14 août 2015, enregistrés à Monaco les 3 juin ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.469 du 16 septembre 2011 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Scientifique de Monaco, modifiée.
9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Excelso Food - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-558 du 13 octobre 2011 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
effectuées à sa table.
Lorsque plusieurs tables sont ouvertes, la Direction des Jeux affecte à celles-ci un nombre suffisant de chefs ou de cadres pour assurer une parfaite sécurité des opérations de jeux ... effectuées à sa table.
Lorsque plusieurs tables sont ouvertes, la Direction des Jeux affecte à celles-ci un nombre suffisant de chefs ou de cadres pour assurer une parfaite sécurité des opérations de jeux ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
THC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2018, enregistré à Monaco le 26 juillet 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2018, enregistré à Monaco le 26 juillet 2018, Folio ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL MONACO ENERGY HABITAT
Cap d’Ail, qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ... Cap d’Ail, qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. CADUCIA
la santé et le bien-être des personnes, notamment celui relatif aux situations d’urgence ; la fourniture de toutes prestations de services en informatique, l’organisation de tous meetings ou ... la santé et le bien-être des personnes, notamment celui relatif aux situations d’urgence ; la fourniture de toutes prestations de services en informatique, l’organisation de tous meetings ou ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
pièces détachées s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ... pièces détachées s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-176 du 4 avril 2013 portant retrait d’une autorisation d’ouverture d’un établissement pharmaceutique vétérinaire en ce qui concerne la distribution en gros de médicaments vétérinaires
correctives aux écarts constatés ne permettent pas de lever les risques pour la santé publique et animale, en ce qui concerne l’activité de distribution en gros de médicaments vétérinaires ;
Arrêtons ... correctives aux écarts constatés ne permettent pas de lever les risques pour la santé publique et animale, en ce qui concerne l’activité de distribution en gros de médicaments vétérinaires ;
Arrêtons ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FM CENTER
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 février 2014, enregistré à Monaco le 10 mars 2014, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 février 2014, enregistré à Monaco le 10 mars 2014, Folio ...