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Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.783 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.782 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.793 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.794 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.795 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.796 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.316 du 11 janvier 2024 prononçant le licenciement d'un fonctionnaire.
titularisation d’un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’avis favorable formulé par la commission paritaire de la catégorie C, le 13 décembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de ... titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'avis favorable formulé par la commission paritaire de la catégorie C, le 13 décembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.512 du 23 septembre 2002 portant nomination
d'un Capitaine de police
, Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.704 du 15 décembre 2000 portant rétrogradation d'un Brigadier de police
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.638 du 8 août 1992 portant nomination d'un Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police, avec effet du 26 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.407 du 1er juin 2017 admettant, sur sa demande, un Ambassadeur à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.117 du 21 mai 2007 portant nomination de l'Ambassadeur en mission auprès du Ministre d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.117 du 21 mai 2007 portant nomination de l'Ambassadeur en mission auprès du Ministre d ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.314 du 30 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 621 du 4 août 2006, relative à la délégation de signature du Ministre d’Etat, modifiée
’Etat ;
- aux Chefs de Service relevant directement de l’autorité du Ministre d’Etat».
Art. 2.
Notre ordonnance n° 1.045 du 28 mars 2007, susvisée, est abrogée.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... ’Etat ;
- aux Chefs de Service relevant directement de l’autorité du Ministre d’Etat».
Art. 2.
Notre ordonnance n° 1.045 du 28 mars 2007, susvisée, est abrogée.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.123 du 18 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
Catherine Alestchenkoff, Directeur des Evénements culturels du Grimaldi Forum,
Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais,
M. Jean-Rémy Bezias, Membre du Comité de ... Catherine Alestchenkoff, Directeur des Evénements culturels du Grimaldi Forum,
Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais,
M. Jean-Rémy Bezias, Membre du Comité de ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.072 du 22 septembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
'aptitude physique exigées pour l'exercice de la fonction et s'il n'est pas reconnu indemne ou définitivement guéri de toute affection mentale cliniquement décelable.
Une décision d'admission ou de refus d ... l'exercice de la fonction et s'il n'est pas reconnu indemne ou définitivement guéri de toute affection mentale cliniquement décelable.
Une décision d'admission ou de refus d'admission ne peut être ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.977 du 3 octobre 2014 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Conseil Economique et Social
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.648 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Intendant dans les établissements d'enseignement.
Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ... Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ...