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Journal n°8447 du 16 août 2019
CRM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 novembre 2018, enregistré à Monaco le 29 novembre 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 novembre 2018, enregistré à Monaco le 29 novembre 2018 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Monaco, après l’âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l’attribution de celle-ci et s ... Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Monaco, après l’âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l’attribution de celle-ci et s ... Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Monaco, après l’âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l’attribution de celle-ci et s ... Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Médaille du Travail - Année 2023.
Monaco, après l’âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l’attribution de celle-ci et s ... Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au moins après l'attribution de celle-ci et s ...
Journal n°7347 du 17 juillet 1998
Constitution de Société en Commandite Simple "S.C.S. BOUTELEUX & Cie"
, demeurant à Bois Colombes (92270), 15, rue des Romains, - La société "B.G. COMMUNICATION", S.A.R.L. au capital de 100.000,00 F divisé en 1.000 parts de 100,00 F chacune, dont le siège social est à Paris ... , demeurant à Bois Colombes (92270), 15, rue des Romains, - La société "B.G. COMMUNICATION", S.A.R.L. au capital de 100.000,00 F divisé en 1.000 parts de 100,00 F chacune, dont le siège social est à Paris ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
" OLIVIERI & CIE " Société en commandite Simple au capital de 15 000 euros Dénomination commerciale : " L'ORSA GIO' - MONTE-CARLO FOODS AND BEVERAGES "
et professionnels spécialisés, sans stockage à Monaco, ainsi que le courtage de vins et d'alcools. Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus. La raison ... et professionnels spécialisés, sans stockage à Monaco, ainsi que le courtage de vins et d'alcools. Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus. La raison ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - E.D.B.M.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.021 du 26 novembre 2010 rendant exécutoire l’échange de lettres du 20 octobre 2010 remplaçant l’Accord sous forme d’échange de lettres du 27 novembre 1987, relatif à la réglementation bancaire dans la Principauté de Monaco, entre la Principauté de Monaco et la République française
, décisions ou avis pris en application de la législation et de la réglementation bancaires françaises sont applicables à Monaco, dès leur communication à l’administration monégasque et aux établissements ... , décisions ou avis pris en application de la législation et de la réglementation bancaires françaises sont applicables à Monaco, dès leur communication à l’administration monégasque et aux établissements ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-455 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MAGIC RIVER
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 août 2015, enregistré à Monaco le 20 août 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 août 2015, enregistré à Monaco le 20 août 2015, Folio Bd ...
Journal n°8390 du 13 juillet 2018
RODACCIAI MC SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Journal n°7996 du 24 décembre 2010
Décision de mise en œuvre n° 2010-01 du 16 novembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Etude en ouvert évaluant l’apport du Golimumab (GLM) en sous-cutané à un traitement de fond conventionnel (DMARD) chez les sujets naïfs de biothérapie souffrant de polyarthrite rhumatoïde (Partie I), suivie d’une étude randomisée évaluant l’intérêt d’une administration combinée intraveineuse et sous-cutanée de GLM pour induire et maintenir une rémission (Partie II), dénommée «étude Go-More»
peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la concernent lui sera délivrée sous une forme ... peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la concernent lui sera délivrée sous une forme ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-576 du 13 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
"SINGLE BUOY MOORINGS TEMPOWER" en abrégé "SBM TEMPOWER" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 juin 2002. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 juin 2002. I. - Aux ...

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Version 2018.11.07.14