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Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-565 du 10 novembre 2003 portant modification de l'arrêté
ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'expérimentation
des médicaments vétérinaires
, a ajouté la condition expresse que, lors de l'évaluation et de la minimisation des risques liés aux médicaments vétérinaires destinés à une utilisation chez les ruminants, des facteurs additionnels ... , a ajouté la condition expresse que, lors de l'évaluation et de la minimisation des risques liés aux médicaments vétérinaires destinés à une utilisation chez les ruminants, des facteurs additionnels ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Appel à candidature d'un Volontaire International de Monaco - Animateur locomotion, sport et formation professionnelle dans un établissement pour enfants déficients visuels à Fianarantsoa (Madagascar)
Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération ...
Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
E-SENSORIX
exclusivement, aux particuliers, de composants technologiques, de capteurs et d’appareillages de mesure dans le secteur de l’industrie, de la domotique et de l’automatisation des bâtiments ;
La prise de brevets ... exclusivement, aux particuliers, de composants technologiques, de capteurs et d’appareillages de mesure dans le secteur de l’industrie, de la domotique et de l’automatisation des bâtiments ;
La prise de brevets ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
INDEPENDENT FC. ADVISORS SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 29 octobre 2015 et 22 février 2016, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 29 octobre 2015 et 22 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-384 du 30 août 1999 portant application de l'article 3 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 24 mars 1999 ;
Vu la délibération du Conseil ... 'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 24 mars 1999 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
PANDORA S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2021, enregistré à Monaco le 20 octobre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2021, enregistré à Monaco le 20 octobre 2021 ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-504 du 13 octobre 1998 abrogeant l'arrêté ministériel n° 97-614 du 29 décembre 1997
fonctionnaire en position de détachement auprès de la Mairie de Monaco, sont abrogées.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
CIEL AZUR MC SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2022, enregistré à Monaco le 28 octobre 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2022, enregistré à Monaco le 28 octobre 2022 ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MEAT GENERAL TRADE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 1er décembre 2015, les associés de la SARL MEAT GENERAL TRADE ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 1er décembre 2015, les associés de la SARL MEAT GENERAL TRADE ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - JETSTREAM
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 16 novembre 2015, enregistrée à Monaco le 11 décembre 2015, Folio Bd 88 R, Case 3, il a été décidé la modification de l’objet social qui ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 16 novembre 2015, enregistrée à Monaco le 11 décembre 2015, Folio Bd 88 R, Case 3, il a été décidé la modification de l’objet social qui ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
FENYX MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Appel à candidature pour un poste d'expert statisticien auprès
du Secrétariat Général du Conseil de l'Europe
2007, accompagnées d'un curriculum-vitae et d'une lettre de motivation en anglais ou en français, par courrier à :
M. Stéphane LEYENBERGER
Secrétaire de la CEPEJ
Direction Générale des Droits de l ... 2007, accompagnées d'un curriculum-vitae et d'une lettre de motivation en anglais ou en français, par courrier à :
M. Stéphane LEYENBERGER
Secrétaire de la CEPEJ
Direction Générale des Droits de l ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Avis relatif au transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société GAN INCENDIE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 8/10 rue d ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société GAN INCENDIE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 8/10 rue d ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.220 du 26 février 2015 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...