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Journal n°8383 du 25 mai 2018
Décision du 27 avril 2018 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA –n° EudraCT : 2014-001397-33 ».
 ; -           organiser la randomisation des patients ; -           collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; -           conserver les données ...  ; -           organiser la randomisation des patients ; -           collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; -           conserver les données ...
Journal n°8470 du 24 janvier 2020
ELIMO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 août 2019, enregistrés à Monaco le 2 septembre 2019 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 août 2019, enregistrés à Monaco le 2 septembre 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8121 du 17 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MAN ORTHO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 janvier 2013, enregistré à Monaco le 14 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 janvier 2013, enregistré à Monaco le 14 janvier 2013 ...
Journal n°8473 du 14 février 2020
JUPITIGER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2019, enregistré à Monaco le 21 novembre 2019 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2019, enregistré à Monaco le 21 novembre 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8107 du 8 février 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - DREAMCATCHER
prestations s’y rattachant, à l’exclusion de la délivrance de tout titre de transport ; la promotion, la publicité, les relations publiques, ainsi que les études et analyses se rapportant aux activités ci ... prestations s’y rattachant, à l’exclusion de la délivrance de tout titre de transport ; la promotion, la publicité, les relations publiques, ainsi que les études et analyses se rapportant aux activités ci ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
ASERV MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2022, enregistré à Monaco le 13 janvier 2022 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2022, enregistré à Monaco le 13 janvier 2022 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - CUTULI & Cie S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 décembre 2015, enregistré à Monaco le 5 janvier 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 décembre 2015, enregistré à Monaco le 5 janvier 2016 ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AM GLOBALES STRATEGIES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 24 mars 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 24 mars 2014, Folio Bd ...
Journal n°8056 du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-68 du 10 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
INFINEIS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 octobre 2022, enregistré à Monaco le 11 novembre 2022 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 octobre 2022, enregistré à Monaco le 11 novembre 2022 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7851 du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.572 du 5 mars 2008 portant modification de diverses dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d'Etat
réglementaires fixant le statut du personnel relevant de la Direction des Services Judiciaires ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d ... réglementaires fixant le statut du personnel relevant de la Direction des Services Judiciaires ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil d ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
"M.C. BUTTERFLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 3 janvier 2002. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 3 janvier 2002. I. - Aux ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
MARSAN IMMOBILIER MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 avril 2018, enregistré à Monaco le 24 avril 2018, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 avril 2018, enregistré à Monaco le 24 avril 2018, Folio Bd ...
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
SARL PASTOR PROPERTIES - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 avril 2013, enregistré à Monaco le 22 avril 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 avril 2013, enregistré à Monaco le 22 avril 2013, folio ...
Journal n°8071 du 1 juin 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ETIC IMMOBILIER
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 octobre 2011, enregistré à Monaco le 18 octobre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 octobre 2011, enregistré à Monaco le 18 octobre 2011 ...

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Version 2018.11.07.14