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Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 734 du 18 octobre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956 fixant les modalités d'application des lois n° 595 du 15 juillet 1954 et n° 618 du 26 juillet 1956, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-786 du 12 septembre 2019 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Laurent Willems en faveur de Mme Alicia Redondo Martin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... . Laurent Willems en faveur de Mme Alicia Redondo Martin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-294 du 15 avril 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-295 du 15 avril 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Marcello Mariani ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Marcello Mariani ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1073 du 20 décembre 2019 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Patrick Trivero, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Alexandre Baccili Nery Da Cunha ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Patrick Trivero, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Alexandre Baccili Nery Da Cunha ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-74 du 24 janvier 2019 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Laurent Willems en faveur de Mlle Alexia Becchi ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... . Laurent Willems en faveur de Mlle Alexia Becchi ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
N-WINES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 19 décembre 2019, enregistré à Monaco le 6 janvier 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 19 décembre 2019, enregistré à Monaco le 6 janvier 2020, Folio ... S.A.R.L. ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «EXHIBIT MONACO»
a été constitué une S.A.R.L. dénommée «EXHIBIT MONACO», au capital social de 15.000 € divisé en 1 500 parts sociales de 10 € chacune, dont le siège social est fixé au 31, avenue des Papalins à Monaco.
La ... a été constitué une S.A.R.L. dénommée «EXHIBIT MONACO», au capital social de 15.000 € divisé en 1 500 parts sociales de 10 € chacune, dont le siège social est fixé au 31, avenue des Papalins à Monaco.
La ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. ZANETTI & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
directement à l'objet social ci-dessus, à l'exception d'activités réglementées.
La raison sociale est "S.C.S. ZANETTI & Cie" et la dénomination commerciale "BLUE METAL".
La durée de la société est de 50 ... directement à l'objet social ci-dessus, à l'exception d'activités réglementées.
La raison sociale est "S.C.S. ZANETTI & Cie" et la dénomination commerciale "BLUE METAL".
La durée de la société est de 50 ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3092 du 12 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-808 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993 relatif à certaines vaccinations particulières, modifié.
maintien à domicile ;
6° du personnel assurant des activités de services à la personne ;
7° des ambulanciers ;
8° des sapeurs-pompiers ;
Les personnes mentionnées aux chiffres 1 à 8 sont ... maintien à domicile ;
6° du personnel assurant des activités de services à la personne ;
7° des ambulanciers ;
8° des sapeurs-pompiers ;
Les personnes mentionnées aux chiffres 1 à 8 sont ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-499 du 4 août 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-210 du 5 avril 2005 portant application de l’article 29 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de compensation des services sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de compensation des services sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. CARONIA & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 mai 2001,
M. François CARONIA, président de société ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 mai 2001,
M. François CARONIA, président de société ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
"PEGASUS DESIGN S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ... 'un actionnaire ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
MR WHO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 juillet 2019, enregistré à Monaco le 9 juillet 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 juillet 2019, enregistré à Monaco le 9 juillet 2019, Folio ... S.A.R.L. ...