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Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-220 du 21 avril 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un avril deux ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un avril deux ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-287 du 9 mai 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
position de détachement auprès de la S.A.M. d'exploitation du Grimaldi Forum, jusqu'au 31 mars 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... position de détachement auprès de la S.A.M. d'exploitation du Grimaldi Forum, jusqu'au 31 mars 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-435 du 7 août 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août deux mille six ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août deux mille six ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté n° 2011-5 du 28 février 2011 rapportant une décision de placement en position de disponibilité
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-689 du 22 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea CHICOURAS, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea Chicouras, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-507 du 7 août 2015 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié
à table et vérifiés dans les conditions du deuxième contrôle ci-après définies. Pour les autres jeux, un premier contrôle des cartes doit être assuré par un cartier de la Direction des jeux. A table ... à table et vérifiés dans les conditions du deuxième contrôle ci-après définies. Pour les autres jeux, un premier contrôle des cartes doit être assuré par un cartier de la Direction des jeux. A table ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
CO MANAGEMENT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 février 2019, enregistré à Monaco le 21 février 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 février 2019, enregistré à Monaco le 21 février 2019 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3314 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant ... Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
COUR SUPERIEURE D'ARBITRAGE
ARRET DU 2 NOVEMBRE 2000
hiérarchisé, constitué par la valeur de l'indice, attribué aux diverses catégories d'employés, multiplié par un coefficient égal à 5 % de la valeur du point, en cours d'application, pour le calcul des salaires ... hiérarchisé, constitué par la valeur de l'indice, attribué aux diverses catégories d'employés, multiplié par un coefficient égal à 5 % de la valeur du point, en cours d'application, pour le calcul des salaires ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
BLUE LIGHT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 145.000 euros - Siège social : 24, rue Plati – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
'activité suivante : « À titre accessoire et directement liés à l'activité principale, petits travaux de maçonnerie et de rénovation. ».
L'article 2 des statuts afférents à l'objet social a été modifié en conséquence ... 'activité suivante : « À titre accessoire et directement liés à l'activité principale, petits travaux de maçonnerie et de rénovation. ».
L'article 2 des statuts afférents à l'objet social a été modifié en conséquence ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
S.A.R.L. BLUE THERMIC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 38.000 euros - Siège social : 24, rue Plati – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
: « À titre accessoire et directement liés à l'activité principale, petits travaux de maçonnerie et de rénovation. ».
L'article 2 des statuts afférents à l'objet social a été modifié en conséquence.
Un ... : « À titre accessoire et directement liés à l'activité principale, petits travaux de maçonnerie et de rénovation. ».
L'article 2 des statuts afférents à l'objet social a été modifié en conséquence.
Un ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
WAVE MC S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
commerciale de bateaux et navires ; la coordination et la surveillance de bateaux et navires ; la coordination et la surveillance des travaux liés à l'architecture navale et aux contrôles techniques, en ... commerciale de bateaux et navires ; la coordination et la surveillance de bateaux et navires ; la coordination et la surveillance des travaux liés à l'architecture navale et aux contrôles techniques, en ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
V.P. SOLUTION S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
a pour objet :
L'étude et la gestion de projets dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la coordination et la planification de travaux, la maîtrise des coûts ... a pour objet :
L'étude et la gestion de projets dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la coordination et la planification de travaux, la maîtrise des coûts ...