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Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-592 du 12 novembre 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d’un jeu de hasard (Three Card Poker), modifié
’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ... ’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-593 du 12 novembre 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2006-371 du 24 juillet 2006 portant réglementation d’un jeu de hasard (Black-Jack One Deck)
’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ... ’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-594 du 12 novembre 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2007-668 du 20 décembre 2007 portant réglementation d’un jeu de hasard (Poker Texas Hold’em Ultimate), modifié
’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ... ’un jeu de hasard sont ainsi modifiées :
«Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux».
Art ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
ENERA MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 décembre 2017, enregistré à Monaco le 26 janvier 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 décembre 2017, enregistré à Monaco le 26 janvier 2018 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
VENERIA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, le suivi, la promotion, la mise en œuvre, la coordination des activités liées aux sociétés du Groupe KILANI. La détention, en qualité de titulaire, d'autorisations de mise sur le marché de médicaments ... , le suivi, la promotion, la mise en œuvre, la coordination des activités liées aux sociétés du Groupe KILANI. La détention, en qualité de titulaire, d'autorisations de mise sur le marché de médicaments ... S.A.R.L. ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONATHERM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MANIMAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 janvier 2013, enregistré à Monaco le 23 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 janvier 2013, enregistré à Monaco le 23 janvier 2013 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CUBE D’OR DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2013, enregistré à Monaco le 28 mai 2013, folio Bd 60 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2013, enregistré à Monaco le 28 mai 2013, folio Bd 60 ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Visite de S.A.S. le Prince à l'OSCE et à l'AIEA à Vienne (Autriche) les 18 et 19 septembre.
."
Puis, S.A.S. le Prince participait à une réunion du "PACT" et répondait aux questions des journalistes qui portaient principalement sur la coopération monégasque au sein de l'Agence et sur l ... ."
Puis, S.A.S. le Prince participait à une réunion du "PACT" et répondait aux questions des journalistes qui portaient principalement sur la coopération monégasque au sein de l'Agence et sur l ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-08 du 12 décembre 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'intérêt du maintien d'un traitement anti-inflammatoire non stéroïdien chez les patients atteints de SpondylarThrite ankylOsante et traités par anti-TNFα pour prévenir la Progression des lésions radiologiques », dénommé « Étude STOP - n°EudraCT : 2015-002004-63 ».
:
- organiser l'inclusion des patients ;
- organiser la randomisation des patients ;
- collecter et analyser les données des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l ... des sujets conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
B.M. FOOT S.A.R.L.
.A.R.L.».
Durée : quatre-vingt-dix-neuf années.
Siège social : 12, rue Plati - Monaco.
Objet : La société a pour objet directement ou en partenariat :
- la négociation de tous contrats sportifs professionnels ... .A.R.L.».
Durée : quatre-vingt-dix-neuf années.
Siège social : 12, rue Plati - Monaco.
Objet : La société a pour objet directement ou en partenariat :
- la négociation de tous contrats sportifs professionnels ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-698 du 22 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-263 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-508 du 29 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
“S.A.R.L. RG MONACO PARTNERS”
GZ AVOCATS
Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO
6, boulevard Rainier III - Monaco
services en vue de l’animation, de l’hébergement, des déplacements et toute assistance matérielle aux participants et à leurs accompagnants, afin de faciliter leur séjour ; à l’exclusion de la délivrance de ... services en vue de l’animation, de l’hébergement, des déplacements et toute assistance matérielle aux participants et à leurs accompagnants, afin de faciliter leur séjour ; à l’exclusion de la délivrance de ...